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de Montcombroux-les-Mines

ARPEGY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/08/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49359991400022 / Siren : 493599914 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 82 493599914
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.59 : Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé
47.59A : Commerce de détail de meubles
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de mobilier domestique
- le commerce de détail de mobilier de bureau

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de matelas et de sommiers
- le commerce de détail de miroirs encadrés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’antiquités (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.55p
Coordonnées de l'établissement :
ARPEGY
Adresse :
60 Avenue DE THIERS
03270 SAINT-YORRE
Liens de succession de l'établissement :
16/08/2013 : Succession
Prédécesseur : ARPEGY
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2007
Dénomination : ARPEGY
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°114
NOJO : 0301MYG10586500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°83
NOJO : 0301MYG10365200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 000000301106540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING 007 (SARL)
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°315
NOJO : 030189212000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°4
NOJO : 000000030186304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Publication légale : Les Affiches de l'Allier, le 27/04/2017
Oppositions : au lieu du fonds vendu rue de la Ronzière La Font du Port 03110 Charmeil- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 27/12/2016 enregistré au SIE MOULINS bordereau numéro 2017/132 Case 11, le 17/02/2017 siège social du vendeur : 60 avenue de Thiers - 03270 ST YORRE siège social du nouveau propriétaire : 3 rue du Pont Boutiron - 03110 CHARMEIL

Numéro d'identification : RCS Cusset 822 308 722
Dénomination : EUROPE BOIS ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHAVES David
Montant du capital : 600 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°289
NOJO : 030184898000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°311
NOJO : 030175913000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°395
NOJO : 030167573000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°2
NOJO : BXA13269000808O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2013
Publication légale : L'Aurore du Bourbonnais, le 16/08/2013
Oppositions : VIVIER Michel - ROGEON Laurent, Notaires 74, rue des Tanneries BP 531 03005 Moulins Cedex
Descriptif : Modification survenue sur l'adresse du siège et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Cusset 794 332 759
Dénomination : DG DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIVALOIS Richard, Nicolas
Montant du capital : 20000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
03/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : BXB132690004407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ARPEGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING 007 (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AXENS AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christophe
Montant du capital : 1045672 EUR
14/07/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°5
NOJO : BXA13189000699L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société apporteuse : ARPEGY, Société à Responsabilité Limitée, au capital de 204.000 euros, siège social : 60 avenue de Thiers - 03270 Saint Yorre, SIREN 379 934 862 RCS CUSSET Société Bénéficiaire : ORCHEL, Société à Responsabilité Limitée, au capital de 380.000 euros, siège social : rue de la Ronzière - La Font sur Port - 03110 Charmeil, SIREN 493 599 914 RCS CUSSET Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 02/07/2013, la Société ARPEGY et la Société ORCHEl, sus-désignées, ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (Articles L. 236-23 et L.236-24 du Code de Commerce). Dans le cadre de ce projet, la Société ARPEGY ferait apport à la Société ORCHEL de sa branche d'activité complète et autonome d'activité de " négoce de tout matériel et matériaux, vente de tous types d'appareils de chauffage, et notamment d'appareils de chauffage à bois et à granulés, et de tous accessoires techniques et décoratifs, exclusivement aux professionnels " sise et exploitée, à titre principal, à Saint Yorre (03270), 60 avenue de Thiers et à titre secondaire, à Panissières (42360), Lieudit Le Crozet. Sur la base d'une situation comptable au 31/12/2012 et d'une situation intermédiaire au 30/04/2013, l'actif apporté s'élève à 1.861.195,00 euros et le passif pris en charge par la Société ORCHEL, bénéficiaire des apports, s'élève à 1.077.983,25 euros, soit un actif net apporté de 783.211,75 euros. Il a été convenu que le passif pris en charge par la Société ORCHEL ne serait pas garanti solidairement par la Société ARPEGY, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de Commerce. En rémunération de cet apport, la valeur réelle d'une part sociale de la société ORCHEL étant de 105,73 euros, il sera attribué à la Société ARPEGY, 7.566 actions de 100 euros de valeur nominale, créées par la Société ORCHEL au titre d'une augmentation de capital de 756.600 euros. La différence entre la valeur de l'actif net apporté et le montant de l'augmentation de capital de la Société ORCHEL constituerait une prime d'apport de 26.611,75 euros. L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée sera pris en charge par la Société ORCHEL et réputé accompli pour son compte depuis le 01/01/2013 à zéro heure, date d'effet comptable et fiscal de l'apport. Ce projet d'apport sera soumis à l'approbation des Assemblées Générales Extraordinaires des sociétés participantes. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former oppositions dans les conditions et délais prévus aux articles L.236-14 du Code de Commerce, 261 et 262 du décret du 23 mars 1967. Le projet d'apport partiel d'actif en original a été déposé en deux exemplaires au greffe du Tribunal de Commerce de Cusset (03) au nom de la Société ARPEGY et de la Société ORCHEL, en date du 02/07/2013.

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 380000 EUR
24/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : BXB13077000412J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SAUTEREAU Jean-Noël
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°113 - rectificatif
Annule l'annonce N°50, numéro de parution 20120226, BODACC B publiée le 22 novembre 2012
NOJO : BXB123350008346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHARBY Dominique, Jean-Marie
22/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : BXB123200005139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHABRY Dominique, Jean-Marie
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°239
NOJO : BXC12209007091N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°126
NOJO : BXC10236000064E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Ronzière la Font du Port
03110 Charmeil
20/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : BXB10194000031S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°175
NOJO : BXC100040052941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Ronzière la Font du Port
03110 Charmeil
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°99
NOJO : BXC08248009249O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 493 599 914
Dénomination : ORCHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Ronzière
la Font du Port,
03110 Charmeil
Historique de l'unité légale :
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)
16/08/2013 : dénomination, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Dénomination : ARPEGY
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
Code NIC : 00022
24/06/2010 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAFRev2 : 43.22B)
01/06/2007 : activité principale
Activité principale : Installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAFRev1 : 45.3F)
Représentants légaux :
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING 007
Siren : 379934862
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
60 avenue de Thiers
03270 Saint-Yorre
FRANCE
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Type : Personne Morale

Nom : AXENS AUDIT
Siren : 449532670
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 A rue de la Presse
42000 Saint-Etienne
FRANCE
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Type : Personne Physique

Nom : PERRIER Christophe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 A rue de la Presse
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
16/08/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif d'ARPEGY (379 934 862 RCS CUSSET)
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : au 60 avenue de Thiers - 03270 Saint-Yorre
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : en ARPEGY
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : en SAS
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
16/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/08/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1721 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
16/07/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1481 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
02/07/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1255 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif à la société ORCHEL par la société ARPEGY (379 934 862 RCS CUSSET)
27/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°504 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
27/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°504 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1876 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/09/2012 : Lettre de démission
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1876 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1011 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1011 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°12 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°723 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°723 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif de la sté ARPEGY
22/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°34 déposé le 09/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°723 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°723 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de la (des) sociétés ARPEGY (379 934 862 RCS RIOM)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°723 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1011 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1876 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
60 avenue de Thiers
03270 Saint-Yorre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2013
Activité : Conception, négoce de tous matériels et matériaux, vente installation d'appareils de chauffage, à bois et à granulés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de la Ronzière
la Font du Port
03110 Charmeil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Conception, négoce de tous matériels et matériaux, vente installation d'appareils de chauffage, à bois et à granulés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B01149
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
Le Crozet
42360 Panissières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2013
Activité : Conception, négoce de tous matériels et matériaux, vente installation d'appareils de chauffage notamment à bois et à granulés, accessoires techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2017 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1424
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2007
Texte de l'observation : Augmentation du capital social à compter du 01/01/2007 : ancien : 100 euros nouveau : 380 000 euros par suite de l'apport partiel d'actif de la societe ARPEGY 63700 St ELOY LES MINES RCS RIOM 379934862
10/03/2017 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2745
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2013
Texte de l'observation : Bénéficiaire de l'apport partiel d'actif de la société ARPEGY devenue HOLDING 007 (379 934 862 RCS CUSSET)
Personnes morales :
10/03/2017 : ARPEGY
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1045672.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/07/2014 : ARPEGY
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°589 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°2770 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1339 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1471 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1722 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°2689 déposé le 09/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00008
Dépôt : N°1205 déposé le 11/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 4039 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 2007B00008
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 21 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement31 20129 6751 525
CXFrais de développement ou de recherche et développement11 7963 0188 778
AFConcessions, brevets et droits similaires29 43621 3808 055
AHFonds commercial253 140253 140
AJAutres immobilisations incorporelles11 42711 427
APConstructions122 46192 04630 415
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 15217 79717 355
ATAutres immobilisations corporelles247 290204 13443 155
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières12 61712 617
BJTOTAL (I)754 755379 480375 274
BTMarchandises1 346 2941 346 294
BXClients et comptes rattachés636 033108 548527 485
BZAutres créances98 97998 979
CDValeurs mobilières de placement388388
CFDisponibilités27 84327 843
CHCharges constatées d’avance18 61318 613
CJTOTAL (II)2 128 152108 5482 019 604
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 882 908488 0282 394 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 045 672
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 611
DDRéserve légale (1)7 591
DGAutres réserves105 936
DHReport à nouveau402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 117
DLTOTAL (I)1 205 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)218 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 110
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés753 436
DYDettes fiscales et sociales171 566
EAAutres dettes4 237
ECTOTAL (IV)1 189 547
EETOTAL GENERAL (I à V)2 394 879
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 034 226
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 043 4784 043 478
FGProduction vendue services100 943638101 581
FJChiffres d’affaires nets4 144 4226384 145 060
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 913
FQAutres produits131
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 189 105
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 800 395
FTVariation de stock (marchandises)-234 575
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 832
FWAutres achats et charges externes948 443
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 845
FYSalaires et traitements411 494
FZCharges sociales136 283
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 938
GEAutres charges17 812
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 182 488
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 617
GJProduits financiers de participations2 487
GLAutres intérêts et produits assimilés12 700
GPTotal des produits financiers (V)15 188
GRIntérêts et charges assimilées9 975
GUTotal des charges financières (VI)9 975
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 213
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 594
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 594
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 412
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 229 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 210 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 117
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 151
HQRenvois : Crédit-bail immobilier22 151
A1Renvois : Transfert de charges43 913
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 514
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles48 25517 24865 503
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles285 20728 770313 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général333 46246 018379 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7CTOTAL GENERAL95 60912 938108 548
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 618
VSCharges constatées d’avance18 613
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES766 244753 62612 618
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 08013 080
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine205 11649 795155 321
8AEmprunts et dettes financières divers7 6027 602
8BFournisseurs et comptes rattaché753 436753 436
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 74638 746
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 189 5481 034 226155 321
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice213 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 243
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2785 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00008
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement31 20129 6751 525
CXFrais de développement ou de recherche et développement11 7963 0188 778
AFConcessions, brevets et droits similaires29 43621 3808 055
AHFonds commercial253 140253 140
AJAutres immobilisations incorporelles11 42711 427
APConstructions122 46192 04630 415
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 15217 79717 355
ATAutres immobilisations corporelles247 290204 13443 155
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières12 61712 617
BJTOTAL (I)754 755379 480375 274
BTMarchandises1 346 2941 346 294
BXClients et comptes rattachés636 033108 548527 485
BZAutres créances98 97998 979
CDValeurs mobilières de placement388388
CFDisponibilités27 84327 843
CHCharges constatées d’avance18 61318 613
CJTOTAL (II)2 128 152108 5482 019 604
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 882 908488 0282 394 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 045 672
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 611
DDRéserve légale (1)7 591
DGAutres réserves105 936
DHReport à nouveau402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 117
DLTOTAL (I)1 205 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)218 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 110
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés753 436
DYDettes fiscales et sociales171 566
EAAutres dettes4 237
ECTOTAL (IV)1 189 547
EETOTAL GENERAL (I à V)2 394 879
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 034 226
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 043 4784 043 478
FGProduction vendue services100 943638101 581
FJChiffres d’affaires nets4 144 4226384 145 060
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 913
FQAutres produits131
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 189 105
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 800 395
FTVariation de stock (marchandises)-234 575
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 832
FWAutres achats et charges externes948 443
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 845
FYSalaires et traitements411 494
FZCharges sociales136 283
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 938
GEAutres charges17 812
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 182 488
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 617
GJProduits financiers de participations2 487
GLAutres intérêts et produits assimilés12 700
GPTotal des produits financiers (V)15 188
GRIntérêts et charges assimilées9 975
GUTotal des charges financières (VI)9 975
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 213
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 594
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 594
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 412
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 229 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 210 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 117
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 151
HQRenvois : Crédit-bail immobilier22 151
A1Renvois : Transfert de charges43 913
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 514
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles48 25517 24865 503
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles285 20728 770313 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général333 46246 018379 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7CTOTAL GENERAL95 60912 938108 548
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 618
VSCharges constatées d’avance18 613
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES766 244753 62612 618
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 08013 080
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine205 11649 795155 321
8AEmprunts et dettes financières divers7 6027 602
8BFournisseurs et comptes rattaché753 436753 436
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 74638 746
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 189 5481 034 226155 321
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice213 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 243
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2962 du 23/10/2017
Numéro de gestion : 2007B00008
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement31 20129 6751 525
CXFrais de développement ou de recherche et développement11 7963 0188 778
AFConcessions, brevets et droits similaires29 43621 3808 055
AHFonds commercial253 140253 140
AJAutres immobilisations incorporelles11 42711 427
APConstructions122 46192 04630 415
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 15217 79717 355
ATAutres immobilisations corporelles247 290204 13443 155
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières12 61712 617
BJTOTAL (I)754 755379 480375 274
BTMarchandises1 346 2941 346 294
BXClients et comptes rattachés636 033108 548527 485
BZAutres créances98 97998 979
CDValeurs mobilières de placement388388
CFDisponibilités27 84327 843
CHCharges constatées d’avance18 61318 613
CJTOTAL (II)2 128 152108 5482 019 604
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 882 908488 0282 394 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 045 672
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 611
DDRéserve légale (1)7 591
DGAutres réserves105 936
DHReport à nouveau402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 117
DLTOTAL (I)1 205 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)218 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 110
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés753 436
DYDettes fiscales et sociales171 566
EAAutres dettes4 237
ECTOTAL (IV)1 189 547
EETOTAL GENERAL (I à V)2 394 879
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 034 226
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 043 4784 043 478
FGProduction vendue services100 943638101 581
FJChiffres d’affaires nets4 144 4226384 145 060
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 913
FQAutres produits131
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 189 105
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 800 395
FTVariation de stock (marchandises)-234 575
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 832
FWAutres achats et charges externes948 443
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 845
FYSalaires et traitements411 494
FZCharges sociales136 283
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 938
GEAutres charges17 812
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 182 488
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 617
GJProduits financiers de participations2 487
GLAutres intérêts et produits assimilés12 700
GPTotal des produits financiers (V)15 188
GRIntérêts et charges assimilées9 975
GUTotal des charges financières (VI)9 975
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 213
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 594
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 594
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 412
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 229 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 210 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 117
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 151
HQRenvois : Crédit-bail immobilier22 151
A1Renvois : Transfert de charges43 913
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 514
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles48 25517 24865 503
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles285 20728 770313 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général333 46246 018379 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7CTOTAL GENERAL95 60912 938108 548
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 618
VSCharges constatées d’avance18 613
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES766 244753 62612 618
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 08013 080
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine205 11649 795155 321
8AEmprunts et dettes financières divers7 6027 602
8BFournisseurs et comptes rattaché753 436753 436
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 74638 746
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 189 5481 034 226155 321
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice213 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 243
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 589 du 08/03/2017
Numéro de gestion : 2007B00008
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement31 20129 6751 525
CXFrais de développement ou de recherche et développement11 7963 0188 778
AFConcessions, brevets et droits similaires29 43621 3808 055
AHFonds commercial253 140253 140
AJAutres immobilisations incorporelles11 42711 427
APConstructions122 46192 04630 415
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 15217 79717 355
ATAutres immobilisations corporelles247 290204 13443 155
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières12 61712 617
BJTOTAL (I)754 755379 480375 274
BTMarchandises1 346 2941 346 294
BXClients et comptes rattachés636 033108 548527 485
BZAutres créances98 97998 979
CDValeurs mobilières de placement388388
CFDisponibilités27 84327 843
CHCharges constatées d’avance18 61318 613
CJTOTAL (II)2 128 152108 5482 019 604
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 882 908488 0282 394 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 045 672
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 611
DDRéserve légale (1)7 591
DGAutres réserves105 936
DHReport à nouveau402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 117
DLTOTAL (I)1 205 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)218 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 110
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés753 436
DYDettes fiscales et sociales171 566
EAAutres dettes4 237
ECTOTAL (IV)1 189 547
EETOTAL GENERAL (I à V)2 394 879
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 034 226
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 043 4784 043 478
FGProduction vendue services100 943638101 581
FJChiffres d’affaires nets4 144 4226384 145 060
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 913
FQAutres produits131
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 189 105
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 800 395
FTVariation de stock (marchandises)-234 575
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 832
FWAutres achats et charges externes948 443
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 845
FYSalaires et traitements411 494
FZCharges sociales136 283
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 938
GEAutres charges17 812
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 182 488
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 617
GJProduits financiers de participations2 487
GLAutres intérêts et produits assimilés12 700
GPTotal des produits financiers (V)15 188
GRIntérêts et charges assimilées9 975
GUTotal des charges financières (VI)9 975
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 213
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 594
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 594
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 412
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 229 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 210 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 117
HPRenvois : Crédit-bail mobilier22 151
HQRenvois : Crédit-bail immobilier22 151
A1Renvois : Transfert de charges43 913
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 514
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles48 25517 24865 503
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles285 20728 770313 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général333 46246 018379 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7CTOTAL GENERAL95 60912 938108 548
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 618
VSCharges constatées d’avance18 613
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES766 244753 62612 618
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine13 08013 080
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine205 11649 795155 321
8AEmprunts et dettes financières divers7 6027 602
8BFournisseurs et comptes rattaché753 436753 436
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 74638 746
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 189 5481 034 226155 321
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice213 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 243

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