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de Saint-Martin-d'Ardèche

ARNAUD FOSSET

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2016
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40807744400037 / Siren : 408077444 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 0 408077444
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2016 : Succession
Prédécesseur : ARNAUD FOSSET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/07/1996
Nom : M. FOSSET ARNAUD CLAUDE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/12/2016 : nom d'usage, code NIC
Nom d'usage :
Code NIC : 00037
01/02/2015 : état administratif, nom d'usage
Etat administratif : Active
Nom d'usage : ARNAUD
31/12/2009 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
08/01/2007 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale, code NIC, caractère employeur
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAFRev1 : 80.4C)
Code NIC : 00029
Caractère employeur : Non
27/12/2006 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'animaux vivants (NAFRev1 : 51.2E)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAF1993 : 52.4Z)
Coordonnées de l'établissement :
ARNAUD FOSSET
Adresse :
LES AUCHES
07690 SAINT-JULIEN-VOCANCE

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