ARCHYTEMA

Entreprise

ARCHYTEMA
Dernière mise à jour : 23/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44054093800022 / Siren : 440540938 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 57 440540938
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHYTEMA
Adresse :
865 Rue DU BADY
01600 SAINTE-EUPHEMIE
Liens de succession de l'établissement :
23/10/2019 : Succession
Prédécesseur : ARCHYTEMA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/12/2001
Dénomination : ARCHYTEMA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 0101MYG38359100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG34961000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG31421100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG29003500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : 690100012130210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6122
NOJO : 690100011858530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7135
NOJO : 690100010372980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4159
NOJO : 690100009431350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8221
NOJO : 690100008716560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7142
NOJO : 690100008058560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11167
NOJO : 690100007563000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10949
NOJO : BXC12188012613U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6250
NOJO : BXC11222019359C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
20 quai de Charézieux
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8945
NOJO : BXC102230068532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
20 quai de Charézieux
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6081
NOJO : BXC08127028315M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
20 quai de Charézieux
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8450
NOJO : BXC081830097785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 540 938
Dénomination : ARCHYTEMA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
20 quai de Charézieux
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
Historique de l'unité légale :
23/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00022
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Yann
Né le 19/10/1971 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Place Ampère
69270 Couzon-au-Mont-d'Or
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°003001 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Type : Siège

Adresse :
20 Quai DE CHARÉZIEUX
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
France
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Quai DE CHARÉZIEUX
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
France
Nom commercial : ARCHYTEMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2001
Activité : La conception et la décoration d'intérieur, la maîtrise d'oeuvre, l'activité d'économiste de la construction, le négoce en gros ou au détail de tous matériaux de construction de meubles et d'articles de décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/04/2016 : ARCHYTEMA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La conception et la décoration d'intérieur, la maîtrise d'oeuvre, l'activité d'économiste de la construction, le négoce en gros ou au détail de tous matériaux de construction de meubles et d'articles de décoration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2003
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°007746 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°014955 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°019462 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°033460 déposé le 23/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°013038 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°017030 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°014913 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°006680 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°008510 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°012931 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°025028 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°007524 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°022272 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00361
Dépôt : N°026950 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7487 du 26/07/2023
Numéro de gestion : 2020B00482
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5854 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2020B00482
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2744 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 2020B00482
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1972 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 2020B00482
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/015053 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 2002B00361
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/002089 du 18/01/2019
Numéro de gestion : 2002B00361
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/016515 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 2002B00361
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 7071 707
040Immobilisations financières7575
044Total Actif Immobilisé1 7821 70775
068Créances – Clients et comptes rattachés18 6131 05017 563
072Créances – Autres723723
084Disponibilités1 1841 184
092Charges constatées d’avance1 6971 697
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance22 2161 05021 166
110Total général Actif23 9982 75721 241
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-4 672
136Résultat de l’exercice-8 019
142Total des capitaux propres - Total I-3 891
166Fournisseurs et comptes rattachés3 564
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N175
172Autres dettes21 569
176Total des dettes25 133
180Total général Passif21 241
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France43 135
230Autres produits62
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 198
242Autres charges externes* 19 756
243(dont taxe professionnelle) 576
244Impôts, taxes et versements assimilés3 131
250Rémunérations du personnel 17 927
252Charges sociales 8 243
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 49 059
270Résultat d’exploitation -5 861
300Charges exceptionnelles 2 158
310Bénéfice ou perte -8 019
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