ARCHIPAT - LYON 9EME

Marchés publics :

30/12/2022 : Marché

Objet : DAF_2022_000117-Maitrise d'oeuvre - Rénovation façades et renforcement structure du château du Lycée Lamarque (69)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142022dr6ipCMt3i00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 600 €
Date de notification : 29/08/2022

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

15/06/2022 : Marché

Objet : ETUDE PATRIMONIALE BATIMENTS LABELLISES ARCHITECTURE CONTEMPORAINE REMARQUABLE ARCS 1600 ET 1800 EVOLUTION DE LA COMPOSITION URBAINE ET ARCHITECTURALE
Classification : 74250000-

Numéro unique d’identification : 217300540000102021BSM04800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 800 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE BOURG ST MAURICE
Acheteur : COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

06/04/2022 : Marché

Objet : BASILIQUE SAINT-JULIEN : ETUDE DIAGNOSTIC
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 214300402000102022rLMG39cvxt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 537 €
Date de notification : 17/02/2022

Lieu d'exécution : Haute Loire
Acheteur : Mairie de Brioude

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

24/02/2022 : Marché

Objet : Maitrise d'oeuvre_Mise en accessibilité de l'hôtel du Département
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 2269000170001420222183200
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 227 825 €
Date de notification : 24/01/2022

Lieu d'exécution : Département du Rhône
Acheteur : CD69 - Investissement

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

10/12/2021 : Marché

Objet : CONSULTATION D UN ASSISTANT A MAITRISE DOUVRAGE SPECIALISE PATRIMOINE HISTORIQUE MISSION D ETUDE D EVALUATION
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130071000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 895 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ARCHIPAT SARL (43527287700026)

21/10/2021 : Marché

Objet : Groupement Hospitalier Centre - Modernisation de l’Hôpital Edouard Herriot (PHASE 2) - ETUDE D’EVALUATION, BESOINS MEDICAUX ET PATRIMOINE -
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021S2613400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 700 €
Date de notification : 21/10/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

06/05/2021 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation intérieure de l'Église Saint Jean-Baptiste
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 25740243800010202100100
Source : marches-publics.info
Durée : 31 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 150 273 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : MEGEVE
Acheteur : CSBI

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

10/03/2021 : Marché

Objet : Marché n° 20212171006CB : RD 673 PR 29+845 Pont sur le Doubs à Navilly - Maîtrise d'œuvre
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 2271000130068820212021S0004100
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 98 755 €
Date de notification : 10/03/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Département de Saône et Loire

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

09/02/2021 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de l'église Saint Claude à Dardilly
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 21690072000014202120201200
Source : marches-publics.info
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 35 750 €
Date de notification : 09/02/2021

Lieu d'exécution : DARDILLY
Acheteur : Ville de Dardilly

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

29/10/2020 : Accord-cadre

Objet : MISSION D'ASSISTANCE URBAINE LOT 3
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 216902593000132020M200300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 27/10/2020

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : 14 Ville 2020

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

27/10/2020 : Marché

Objet : DAF_2020_000048-Lot unique
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142020X1_LbBmvck00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 21/10/2020

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

02/10/2020 : Marché

Objet : désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour les prestations de réparation, restauration et construction au château de CHATEAUNEUF (21) - Phase Offres finales
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2000537260002820202020S0010100
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 311 107 €
Date de notification : 02/10/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

05/02/2020 : Marché

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE L'ACTION COEUR DE VILLE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 214301574000152019V1811601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 198 965 €
Date de notification : 27/06/2019

Lieu d'exécution : LE PUY EN VELAY CEDEX
Acheteur : LE PUY EN VELAY

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

10/01/2020 : Marché

Objet : Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de la cour d'honneur, des portails et mise en accessibilité du château de PIERRE-DE-BRESSE - N° 20191971211CF
Classification : Services de conseil en architecture (71210000)

Numéro unique d’identification : 2271000130068820202019S0027600
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 126 000 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Département de Saône et Loire

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

21/06/2019 : Marché

Objet : 19M0034000-Ma�trise d'uvre relative � la conservation-restauration de l'H�tel de Lacroix-Laval
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142019goyrafkvgl00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 756 542 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
ARCHIPAT (43527287700026)

Historique de l'établissement :

31/01/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

15/07/2009 : Succession

Prédécesseur : ARCHIPAT

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/2001

Dénomination : ARCHIPAT

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ARCHIPAT - Lyon (siège)ARCHIPAT - Lyon (fermé)

Marques françaises :

04/07/2007 : ARCHIPAT

N° national/d'enregistrement : 3511889
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ARCHIPAT SELARL
Numéro de SIREN : 435272877

Mandataire 1 : ARCHIPAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Publications au Bodacc :

28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8535
NOJO : 690100016426580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7182
NOJO : 690100015593170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8984
NOJO : 690100014201880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

31/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1236
NOJO : 069010001365576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PERRIN Magali Marie nom d'usage : PERRIN devient gérant
Montant du capital : 66666.00 EUR

06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12624
NOJO : 690100013233940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1776
NOJO : 690100012291290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1962
NOJO : 069010001191074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 63333.00 EUR

06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2765
NOJO : 069010001142841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CANAS DA SILVA Véronique nom d'usage : CANAS DA SILVA n'est plus gérant

09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12553
NOJO : 690100011308240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

01/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1891
NOJO : 069010001077819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CANAS DA SILVA Véronique nom d'usage : CANAS DA SILVA devient gérant.
BACOT Martin Marie Jean Raymond nom d'usage : BACOT devient gérant
Montant du capital : 66666.00 EUR

26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1251
NOJO : 690100010558240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7069
NOJO : 690100009615470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9039
NOJO : 690100008768040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6007
NOJO : 690100008002660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7706
NOJO : BXC131900208902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10182
NOJO : BXC122640021526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7524
NOJO : BXC11208006841M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue des Tuileries
69009 Lyon

08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8868
NOJO : BXC10223006947B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue des Tuileries
69009 Lyon

14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2189
NOJO : BXB100360016941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6650
NOJO : BXC10020006689F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue des Tuileries
69009 Lyon

12/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2463
NOJO : BXB08218006059A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
19 rue des Tuileries
69009 Lyon

24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6114
NOJO : BXC08197005410G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
47 avenue du Maréchal de Saxe
69006 Lyon

24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7379
NOJO : BXC08194002029I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 435 272 877
Dénomination : ARCHIPAT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
47 avenue du Maréchal de Saxe
69006 Lyon

Historique de l'unité légale :

31/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

15/07/2009 : code NIC

Code NIC : 00026

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)

Représentants légaux :

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Stéphane
Né le 28/07/1965 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue d'Ivry
69004 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PASSERAT DE LA CHAPELLE Philippe
Né le 02/09/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
33 Rue de l'Haye
69230 Saint-Genis-Laval
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : REGNARD Patrice
Né le 21/02/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Louis Poly
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : VOLAY Laurent
Né le 07/05/1967 à Craponne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
14 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : BACOT Martin Marie Jean Raymond
Né le 27/06/1980 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Bâtonnier Jacquier
69007 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Magali Marie
Né le 13/01/1977 à Mombasa (Kenya)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue Sergent Blandan
69001 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Stéphane
Né le 28/07/1965 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue d'Ivry
69004 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PASSERAT DE LA CHAPELLE Philippe
Né le 02/09/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
33 Rue de l'Haye
69230 Saint-Genis-Laval
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : REGNARD Patrice
Né le 21/02/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Louis Poly
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : VOLAY Laurent
Né le 07/05/1967 à Craponne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
14 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : BACOT Martin Marie Jean Raymond
Né le 27/06/1980 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Bâtonnier Jacquier
69007 Lyon
France

17/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Magali Marie
Né le 13/01/1977 à Mombasa (Kenya)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue Sergent Blandan
69001 Lyon
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Stéphane
Né le 28/07/1965 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue d'Ivry
69004 Lyon
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PASSERAT DE LA CHAPELLE Philippe
Né le 02/09/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
33 Rue de l'Haye
69230 Saint-Genis-Laval
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : REGNARD Patrice
Né le 21/02/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Louis Poly
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : VOLAY Laurent
Né le 07/05/1967 à Craponne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
14 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : BACOT Martin Marie Jean Raymond
Né le 27/06/1980 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Bâtonnier Jacquier
69007 Lyon
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Stéphane
Né le 28/07/1965 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue d'Ivry
69004 Lyon
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PASSERAT DE LA CHAPELLE Philippe
Né le 02/09/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
33 Rue de l'Haye
69230 Saint-Genis-Laval
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : REGNARD Patrice
Né le 21/02/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Louis Poly
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : VOLAY Laurent
Né le 07/05/1967 à Craponne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
14 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

13/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : BACOT Martin Marie Jean Raymond
Né le 27/06/1980 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Bâtonnier Jacquier
69007 Lyon
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Stéphane
Né le 28/07/1965 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue d'Ivry
69004 Lyon
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : PASSERAT DE LA CHAPELLE Philippe
Né le 02/09/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
33 Rue de l'Haye
69230 Saint-Genis-Laval
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : REGNARD Patrice
Né le 21/02/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Louis Poly
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Personne Physique

Nom : VOLAY Laurent
Né le 07/05/1967 à Craponne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
14 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

Dépôts des actes :

23/10/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°039716 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

23/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°039716 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°039716 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

24/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°022343 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

24/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°022343 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°061306 déposé le 24/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°061306 déposé le 24/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

31/10/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°004790 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°004790 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°004790 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°004790 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

10/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°021037 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

10/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°023583 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

10/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°021037 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

10/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°023583 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

25/10/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°030922 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

25/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°030922 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

25/10/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°030922 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

25/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°030922 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

24/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°030922 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

24/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°030922 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°006444 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015226 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Décision de gérance

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015226 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°000764 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°000764 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Statuts constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°006444 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015226 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Décision de gérance

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015226 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°000764 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°000764 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Statuts constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°006444 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015226 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Décision de gérance

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015226 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°000764 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°000764 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Etablissements :

17/07/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Siège

Adresse :
19 Rue des Tuileries
69009 Lyon
France

17/07/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue des Tuileries
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Siège

Adresse :
19 Rue des Tuileries
69009 Lyon
France

13/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue des Tuileries
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Siège

Adresse :
19 Rue des Tuileries
69009 Lyon
France

06/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue des Tuileries
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

17/07/2020 : ARCHIPAT

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 66666.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

13/07/2018 : ARCHIPAT

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 63333.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

06/07/2016 : ARCHIPAT

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°020567 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°024200 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°019573 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°019573 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°029648 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°029648 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°017769 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°017769 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°017769 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°017863 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°017863 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°017863 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015916 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015916 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015916 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°012735 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°012735 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°012735 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°025888 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°025888 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°025888 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°013504 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°013504 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°013504 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015008 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015008 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°015008 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°013216 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°013216 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°013216 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°009983 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°009983 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°009983 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°006645 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°006645 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°006645 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°011894 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°011894 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°011894 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°009846 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°009846 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00161
Dépôt : N°009846 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/049345 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 2010B00161
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 053	16 398	1 655
AH	Fonds commercial	30 000		30 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	789	345	443
AT	Autres immobilisations corporelles	452 581	206 539	246 042
BD	Autres titres immobilisés	20		20
BH	Autres immobilisations financières	860		860
BJ	TOTAL (I)	502 304	223 283	279 021
BP	En cours de production de services	323 355		323 355
BX	Clients et comptes rattachés	201 547	11 971	189 576
BZ	Autres créances	64 594		64 594
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	75 395		75 395
CH	Charges constatées d’avance	34 092		34 092
CJ	TOTAL (II)	818 985	11 971	807 013
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 321 289	235 254	1 086 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	298 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 278
DL	TOTAL (I)	436 018
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	227 241
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	186 722
DY	Dettes fiscales et sociales	235 886
EA	Autres dettes	166
EC	TOTAL (IV)	650 016
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 086 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	468 486

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/024003 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 2010B00161
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 053	16 398	1 655
AH	Fonds commercial	30 000		30 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	789	345	443
AT	Autres immobilisations corporelles	452 581	206 539	246 042
BD	Autres titres immobilisés	20		20
BH	Autres immobilisations financières	860		860
BJ	TOTAL (I)	502 304	223 283	279 021
BP	En cours de production de services	323 355		323 355
BX	Clients et comptes rattachés	201 547	11 971	189 576
BZ	Autres créances	64 594		64 594
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	75 395		75 395
CH	Charges constatées d’avance	34 092		34 092
CJ	TOTAL (II)	818 985	11 971	807 013
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 321 289	235 254	1 086 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	298 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 278
DL	TOTAL (I)	436 018
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	227 241
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	186 722
DY	Dettes fiscales et sociales	235 886
EA	Autres dettes	166
EC	TOTAL (IV)	650 016
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 086 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	468 486

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/020567 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 2010B00161
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 053	16 398	1 655
AH	Fonds commercial	30 000		30 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	789	345	443
AT	Autres immobilisations corporelles	452 581	206 539	246 042
BD	Autres titres immobilisés	20		20
BH	Autres immobilisations financières	860		860
BJ	TOTAL (I)	502 304	223 283	279 021
BP	En cours de production de services	323 355		323 355
BX	Clients et comptes rattachés	201 547	11 971	189 576
BZ	Autres créances	64 594		64 594
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	75 395		75 395
CH	Charges constatées d’avance	34 092		34 092
CJ	TOTAL (II)	818 985	11 971	807 013
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 321 289	235 254	1 086 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	298 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 278
DL	TOTAL (I)	436 018
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	227 241
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	186 722
DY	Dettes fiscales et sociales	235 886
EA	Autres dettes	166
EC	TOTAL (IV)	650 016
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 086 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	468 486

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/024200 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00161
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 053	16 398	1 655
AH	Fonds commercial	30 000		30 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	789	345	443
AT	Autres immobilisations corporelles	452 581	206 539	246 042
BD	Autres titres immobilisés	20		20
BH	Autres immobilisations financières	860		860
BJ	TOTAL (I)	502 304	223 283	279 021
BP	En cours de production de services	323 355		323 355
BX	Clients et comptes rattachés	201 547	11 971	189 576
BZ	Autres créances	64 594		64 594
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	75 395		75 395
CH	Charges constatées d’avance	34 092		34 092
CJ	TOTAL (II)	818 985	11 971	807 013
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 321 289	235 254	1 086 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	298 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 278
DL	TOTAL (I)	436 018
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	227 241
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	186 722
DY	Dettes fiscales et sociales	235 886
EA	Autres dettes	166
EC	TOTAL (IV)	650 016
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 086 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	468 486

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/019573 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2010B00161
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 053	16 398	1 655
AH	Fonds commercial	30 000		30 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	789	345	443
AT	Autres immobilisations corporelles	452 581	206 539	246 042
BD	Autres titres immobilisés	20		20
BH	Autres immobilisations financières	860		860
BJ	TOTAL (I)	502 304	223 283	279 021
BP	En cours de production de services	323 355		323 355
BX	Clients et comptes rattachés	201 547	11 971	189 576
BZ	Autres créances	64 594		64 594
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	75 395		75 395
CH	Charges constatées d’avance	34 092		34 092
CJ	TOTAL (II)	818 985	11 971	807 013
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 321 289	235 254	1 086 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	298 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 278
DL	TOTAL (I)	436 018
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	227 241
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	186 722
DY	Dettes fiscales et sociales	235 886
EA	Autres dettes	166
EC	TOTAL (IV)	650 016
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 086 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	468 486

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/029648 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2010B00161
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 053	16 398	1 655
AH	Fonds commercial	30 000		30 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	789	345	443
AT	Autres immobilisations corporelles	452 581	206 539	246 042
BD	Autres titres immobilisés	20		20
BH	Autres immobilisations financières	860		860
BJ	TOTAL (I)	502 304	223 283	279 021
BP	En cours de production de services	323 355		323 355
BX	Clients et comptes rattachés	201 547	11 971	189 576
BZ	Autres créances	64 594		64 594
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	75 395		75 395
CH	Charges constatées d’avance	34 092		34 092
CJ	TOTAL (II)	818 985	11 971	807 013
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 321 289	235 254	1 086 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	298 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 278
DL	TOTAL (I)	436 018
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	227 241
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	186 722
DY	Dettes fiscales et sociales	235 886
EA	Autres dettes	166
EC	TOTAL (IV)	650 016
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 086 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	468 486

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