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de Valencogne

APAJH

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/04/2010
Enseigne : APAJH
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78805937600251 / Siren : 788059376 / NIC : 00251
N° de TVA : FR 50 788059376
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10B : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- les activités des centres de jour ou sections occupationnelles pour adultes handicapés
- l’accueil de jour des personnes âgées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés (cf. 88.10C)
- les activités d’accueil de jour d’enfants handicapés (cf. 88.91B) Produits associés : 88.10.12, 88.10.15
Coordonnées de l'établissement :
APAJH
Adresse :
26 Avenue MARCELIN BERTHELOT
38100 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
10/03/2023 : enseigne
Enseigne : APAJH
28/02/2023 : enseigne
Enseigne : ESAT ET FOYER HENRI ROBIN
19/02/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : APAJH
Activité principale : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (NAFRev2 : 88.10B)
Identifiant association RNA : W381007005
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
27/10/2010 : AFD FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3777782
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : Association A.P.A.J.H. Isère, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 788059376
Adresse :
26 Avenue Marcellin Berthelot
38100 Grenoble
FR

Mandataire 1 : CENTRE HENRI ROBIN APAJH
Adresse :
198 Rue du 19 mars 1962
38270 Beaurepaire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

05/05/2009 : SANICONTAINER
N° national/d'enregistrement : 3648419
Date de dépôt : 05/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients et collecteurs spéciaux en matières plastiques ou en carton pour déchets médicaux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en carton et en matières plastiques.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte, enlèvement, transport et décharge de récipients et collecteurs spéciaux pour déchets médicaux.

Déposant 1 : APAJH, Association régie par la Loi de 1901
Numéro de SIREN : 788059376
Adresse :
26 Avenue Marcelin Berthelot
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710336
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Historique de l'unité légale :
28/02/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00251
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (NAFRev2 : 88.10B)
27/06/2007 : code NIC
Code NIC : 00228
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : APAJH
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)
01/01/1970 : dénomination
Dénomination : ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

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