AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR

Entreprise

AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Dernière mise à jour : 01/08/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50989685800032 / Siren : 509896858 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 4 509896858
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90A : Ambulances
Cette sous-classe comprend :
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion.Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des ambulances de réanimation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l’activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z) Produits associés : 86.90.14
86.90A-Z : Ambulances
Cette classe comprend :
-le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion. Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette classe comprend aussi :
-l'activité des ambulances de réanimation

Cette classe ne comprend pas :
-le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51) ; -l'activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Adresse :
7 Rue DE L'INDUSTRIE
39600 ARBOIS
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2018 : Succession
Prédécesseur : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/12/2008
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7296
NOJO : 390200001558570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°777
NOJO : 039020000145207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FAURE Charlyne nom d'usage : MARGUERON n'est plus gérant.
FAURE Charlyne nom d'usage : MARGUERON devient président.
MARGUERON Cyrille Guillaume Jean-Lou nom d'usage : MARGUERON n'est plus gérant.
MARGUERON Cyrille Guillaume Jean-Lou nom d'usage : MARGUERON devient directeur général
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3999
NOJO : 390200001436950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4510
NOJO : 390200001311180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3093
NOJO : 390200001206180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2522
NOJO : 390200001114030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : 039020000108064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1106
NOJO : 390200001030920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1186
NOJO : 390200001018950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : 039020000092424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MARGUERON Cyrille Guillaume Jean-Lou nom d'usage : MARGUERON devient gérant
07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2371
NOJO : 390200000886380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4274
NOJO : 390200000816620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3680
NOJO : 390200000707650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°429
NOJO : BXB14164000852P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6421
NOJO : 390200000650460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4115
NOJO : BXC122350257807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4816
NOJO : BXC112080060496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
29 place de la Liberté
39600 Arbois
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4295
NOJO : BXC102230064940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
29 place de la Liberté
39600 Arbois
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°772
NOJO : BXB08203002202S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Date de commencement d'activité : 20/04/2009
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°607
NOJO : BXA08043006012S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 509 896 858
Dénomination : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : FAURE Charlyne nom d'usage : FAURE Charlyne.
.

Montant du capital : 20200.00 EUR

Adresse :
29 place de la Liberté
39600 Arbois
Historique de l'unité légale :
27/06/2022 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
01/08/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00032
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2013 : code NIC
Code NIC : 00024
20/04/2009 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Représentants légaux :
30/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Personne Physique

Nom : FAURE (MARGUERON) Charlyne
Né le 25/11/1986 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
374 Chemin des Champs Nouveaux
39300 Ney
France
30/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERON Cyrille Guillaume Jean-Lou
Né le 03/11/1981 à Savigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
374 Chemin des Champs Nouveaux
39300 Ney
France
30/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Personne Physique

Nom : FAURE (MARGUERON) Charlyne
Né le 25/11/1986 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
374 Chemin des Champs Nouveaux
39300 Ney
France
30/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERON Cyrille Guillaume Jean-Lou
Né le 03/11/1981 à Savigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
374 Chemin des Champs Nouveaux
39300 Ney
France
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Personne Physique

Nom : FAURE (MARGUERON) Charlyne
Né le 25/11/1986 à Mâcon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
374 Chemin des Champs Nouveaux
39300 Ney
France
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERON Cyrille Guillaume Jean-Lou
Né le 03/11/1981 à Savigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
374 Chemin des Champs Nouveaux
39300 Ney
France
Dépôts des actes :
27/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002640 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002640 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002640 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002640 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002029 déposé le 17/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002029 déposé le 17/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/08/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002855 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002855 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002855 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002855 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002151 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002151 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000448 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000448 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000448 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001195 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001195 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001195 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001195 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001195 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001195 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000090 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
19/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000090 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
19/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000090 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
04/12/2008 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000090 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
04/12/2008 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000090 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
04/12/2008 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000090 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°007589 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001810 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°007589 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
Etablissements :
30/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Siège

Adresse :
7 Rue de l'Industrie
39600 Arbois
France
30/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue de l'Industrie
39600 Arbois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Ambulance-vsl, taxi, transports de corps.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Siège

Adresse :
7 Rue de l'Industrie
39600 Arbois
France
30/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue de l'Industrie
39600 Arbois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Ambulance-vsl, taxi, transports de corps.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Siège

Adresse :
22 bis Grande Rue
39600 Arbois
France
26/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 bis Grande Rue
39600 Arbois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Ambulance-vsl, taxi, transports de corps.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/06/2022 : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/01/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2022 : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/01/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/08/2016 : AMBULANCES DU TRIANGLE D'OR
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/01/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°003314 déposé le 30/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°003314 déposé le 30/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002606 déposé le 10/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002606 déposé le 10/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001180 déposé le 11/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001180 déposé le 11/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001399 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001399 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001490 déposé le 07/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001490 déposé le 07/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000767 déposé le 22/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°000767 déposé le 22/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°003395 déposé le 26/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°003395 déposé le 26/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°003395 déposé le 26/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°004238 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°004238 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°004238 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002246 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002246 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002246 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°004190 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°004190 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°004190 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002729 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002729 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002729 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002325 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002325 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°002325 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001873 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001873 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00027
Dépôt : N°001873 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/003314 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 2009B00027
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/002606 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2009B00027
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/001180 du 11/05/2020
Numéro de gestion : 2009B00027
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/001399 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2009B00027
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/001490 du 07/05/2018
Numéro de gestion : 2009B00027
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/000767 du 22/03/2018
Numéro de gestion : 2009B00027
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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