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de Sauvagnas

ALCOGEMA

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/05/1995
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40091173100018 / Siren : 400911731 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 1 400911731
Effectif en 2018 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Publications au Bodacc :
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6331
NOJO : 4701MYG20171900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3294
NOJO : 470117460100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7691
NOJO : 470115614900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4794
NOJO : 470114137400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4592
NOJO : 470113276500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5878
NOJO : 470112054200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6048
NOJO : 470110832700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6369
NOJO : 470195986000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6317
NOJO : BXC12338002839H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6707
NOJO : BXC11326013724H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
49 rue de Paris
47300 Villeneuve-sur-Lot
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5696
NOJO : BXC103290006239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
49 rue de Paris
47300 Villeneuve-sur-Lot
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6526
NOJO : BXC093270030679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Agen 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
49 rue de Paris
47300 Villeneuve-sur-Lot
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3954
NOJO : BXC08337003977G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Villeneuve-sur-lot 400 911 731
Dénomination : ALCOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
49 rue de Paris
47300 Villeneuve-sur-Lot
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement (NAF1993 : 52.4C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/05/1995
Dénomination : ALCOGEMA
Dénomination usuelle: BOUTIQUE MAJOS
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement (NAF1993 : 52.4C)
16/05/1995 : dénomination
Dénomination : ALCOGEMA
Représentants légaux :
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Type : Personne Physique

Nom : MAJOS Gérard, Joseph, André
Né le 09/06/1953 à Villeneuve-sur-Lot
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 rue Jacques Prévert
47300 Bias
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°319 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°319 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
19/12/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4755 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
19/12/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°319 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
01/04/1995 : Acte notarié
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704415 déposé le 16/05/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°319 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°5783 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°6273 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°6320 déposé le 02/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°6400 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°5844 déposé le 12/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°5791 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4151 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°3831 déposé le 03/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°1247 déposé le 10/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704907 déposé le 29/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704942 déposé le 31/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°1308 déposé le 02/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704333 déposé le 26/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704288 déposé le 22/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704287 déposé le 22/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704286 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704285 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704284 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704283 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Dépôt : N°4704334 déposé le 26/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1995B60063
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
49 rue de Paris
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE
Enseigne : BOUTIQUE MAJOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2001
Activité : Exploitation d'un magasin de vente de vêtements
Origine du fonds : Création
Observations :
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
25/01/2017 : ALCOGEMA
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Coordonnées de l'établissement :
ALCOGEMA
Adresse :
49 Rue DE PARIS
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.71 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles d’habillement
- le commerce de détail d’articles en fourrure
- le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.71p