ALAIN GUELPA CONCEPT

Entreprise

ALAIN GUELPA CONCEPT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42299670200029 / Siren : 422996702 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 34 422996702
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ALAIN GUELPA CONCEPT
Adresse :
Route DE LA TUILERIE
01100 ARBENT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/06/2001 : Succession
Prédécesseur : ALAIN GUELPA CONCEPT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1999
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : 000101MYG379549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CONCEPT VISION SOLUTIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : MONNET Hélène ; Commissaire aux comptes suppléant : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS REPRESENTEE PAR M.
MATZ
04/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG37475800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG34848600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°55
NOJO : 0101MYG30846100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG293274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUELPA Alain André Auguste ; Commissaire aux comptes titulaire : MONNET Hélène ; Commissaire aux comptes suppléant : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS REPRESENTEE PAR M.
MATZ
24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 0101MYG28536800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG26159100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : 010229011500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : 010226792300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : 010224736400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°64
NOJO : 010222509400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°52
NOJO : 010220705300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°42
NOJO : BXC13038001303U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°63
NOJO : BXC120090025758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : BXC11014001847A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°54
NOJO : BXC100610001106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de la Tuilerie
01100 Arbent
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°148
NOJO : BXC080860009706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de la Tuilerie
01100 Arbent
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°68
NOJO : BXC080670017480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 422 996 702
Dénomination : ALAIN GUELPA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de la Tuilerie
01100 Arbent
Historique de l'unité légale :
10/05/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Type : Personne Physique

Nom : GUELPA Alain André Auguste
Né le 23/05/1961 à Nantua (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 rue des Platières, Lieudit Senissiat
01590 Dortan
FRANCE
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Type : Personne Physique

Nom : DE MENA Hélène
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
107 rue des Montaines
01100 Groissiat
FRANCE
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS REPRESENTEE PAR M. MATZ
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue Castellion
01100 Oyonnax
FRANCE
Dépôts des actes :
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°643 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°213 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°540 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°3251 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège : ARBENT (01100) ROUTE DE LA TUILERIE Transformation en : SAS TRAITE D'APPORT ENTRE M. ALAIN GUELPA A LA STE ALAIN GUELPA CONCEPT
21/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°3251 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège : ARBENT (01100) ROUTE DE LA TUILERIE Transformation en : SAS TRAITE D'APPORT ENTRE M. ALAIN GUELPA A LA STE ALAIN GUELPA CONCEPT
03/05/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°1512 déposé le 27/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°64 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU 11.6.01 DESIGNATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°2165 déposé le 20/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°3251 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège : ARBENT (01100) ROUTE DE LA TUILERIE Transformation en : SAS TRAITE D'APPORT ENTRE M. ALAIN GUELPA A LA STE ALAIN GUELPA CONCEPT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°3251 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège : ARBENT (01100) ROUTE DE LA TUILERIE Transformation en : SAS TRAITE D'APPORT ENTRE M. ALAIN GUELPA A LA STE ALAIN GUELPA CONCEPT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°540 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de la Tuilerie
01100 Arbent
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1999
Activité : La recherche et le développement, le suivi de mise en route de petite fabrication de sous ensemble plasturgique. La mise en place de process de validation fonctionnelle. Le bureau d'études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/12/2016 : ALAIN GUELPA CONCEPT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 171000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°12184 déposé le 22/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°256 déposé le 13/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°124 déposé le 07/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°619 déposé le 23/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°490 déposé le 28/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°10051 déposé le 26/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°4 déposé le 03/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°696 déposé le 10/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°1149 déposé le 03/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°659 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°258 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°454 déposé le 06/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°366 déposé le 01/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°256 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°486 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°5681 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B00291
Dépôt : N°5478 déposé le 04/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2388 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 1999B00291
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2484 248
AHFonds commercial6 0976 097
ATAutres immobilisations corporelles4 7514 68467
CUAutres participations274 674274 674
BJTOTAL (I)289 7728 932280 839
BNEn cours de production de biens402402
BXClients et comptes rattachés147 684147 684
BZAutres créances61 14861 148
CFDisponibilités90 26990 269
CHCharges constatées d’avance2 3902 390
CJTOTAL (II)301 894301 894
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 6668 932582 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 000
DDRéserve légale (1)17 100
DGAutres réserves228 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 417
DLTOTAL (I)445 919
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)398
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 194
DYDettes fiscales et sociales39 222
ECTOTAL (IV)136 815
EETOTAL GENERAL (I à V)582 734
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an126 815
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.398
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens539 2544 000543 254
FGProduction vendue services42 82542 825
FJChiffres d’affaires nets582 0794 000586 079
FMProduction stockée-1 161
FOSubventions d’exploitation1 490
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges630
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)587 039
FWAutres achats et charges externes380 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 708
FYSalaires et traitements118 190
FZCharges sociales52 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67
GEAutres charges636
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 887
GRIntérêts et charges assimilées2 335
GUTotal des charges financières (VI)2 335
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 335
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 806
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 806
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 978
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 845
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 428
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 417
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2484 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 617674 684
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 865678 932
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5300 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 1999B00291
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2484 248
AHFonds commercial6 0976 097
ATAutres immobilisations corporelles4 7514 68467
CUAutres participations274 674274 674
BJTOTAL (I)289 7728 932280 839
BNEn cours de production de biens402402
BXClients et comptes rattachés147 684147 684
BZAutres créances61 14861 148
CFDisponibilités90 26990 269
CHCharges constatées d’avance2 3902 390
CJTOTAL (II)301 894301 894
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 6668 932582 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 000
DDRéserve légale (1)17 100
DGAutres réserves228 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 417
DLTOTAL (I)445 919
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)398
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 194
DYDettes fiscales et sociales39 222
ECTOTAL (IV)136 815
EETOTAL GENERAL (I à V)582 734
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an126 815
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.398
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens539 2544 000543 254
FGProduction vendue services42 82542 825
FJChiffres d’affaires nets582 0794 000586 079
FMProduction stockée-1 161
FOSubventions d’exploitation1 490
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges630
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)587 039
FWAutres achats et charges externes380 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 708
FYSalaires et traitements118 190
FZCharges sociales52 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67
GEAutres charges636
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 887
GRIntérêts et charges assimilées2 335
GUTotal des charges financières (VI)2 335
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 335
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 806
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 806
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 978
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 845
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 428
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 417
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2484 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 617674 684
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 865678 932
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13202 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1999B00291
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2484 248
AHFonds commercial6 0976 097
ATAutres immobilisations corporelles4 7514 68467
CUAutres participations274 674274 674
BJTOTAL (I)289 7728 932280 839
BNEn cours de production de biens402402
BXClients et comptes rattachés147 684147 684
BZAutres créances61 14861 148
CFDisponibilités90 26990 269
CHCharges constatées d’avance2 3902 390
CJTOTAL (II)301 894301 894
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 6668 932582 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 000
DDRéserve légale (1)17 100
DGAutres réserves228 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 417
DLTOTAL (I)445 919
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)398
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 194
DYDettes fiscales et sociales39 222
ECTOTAL (IV)136 815
EETOTAL GENERAL (I à V)582 734
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an126 815
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.398
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens539 2544 000543 254
FGProduction vendue services42 82542 825
FJChiffres d’affaires nets582 0794 000586 079
FMProduction stockée-1 161
FOSubventions d’exploitation1 490
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges630
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)587 039
FWAutres achats et charges externes380 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 708
FYSalaires et traitements118 190
FZCharges sociales52 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67
GEAutres charges636
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 887
GRIntérêts et charges assimilées2 335
GUTotal des charges financières (VI)2 335
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 335
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 806
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 806
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 978
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 845
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 428
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 417
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2484 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 617674 684
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 865678 932
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15192 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 1999B00291
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2484 248
AHFonds commercial6 0976 097
ATAutres immobilisations corporelles4 7514 68467
CUAutres participations274 674274 674
BJTOTAL (I)289 7728 932280 839
BNEn cours de production de biens402402
BXClients et comptes rattachés147 684147 684
BZAutres créances61 14861 148
CFDisponibilités90 26990 269
CHCharges constatées d’avance2 3902 390
CJTOTAL (II)301 894301 894
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 6668 932582 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 000
DDRéserve légale (1)17 100
DGAutres réserves228 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 417
DLTOTAL (I)445 919
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)398
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 194
DYDettes fiscales et sociales39 222
ECTOTAL (IV)136 815
EETOTAL GENERAL (I à V)582 734
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an126 815
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.398
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens539 2544 000543 254
FGProduction vendue services42 82542 825
FJChiffres d’affaires nets582 0794 000586 079
FMProduction stockée-1 161
FOSubventions d’exploitation1 490
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges630
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)587 039
FWAutres achats et charges externes380 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 708
FYSalaires et traitements118 190
FZCharges sociales52 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67
GEAutres charges636
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 887
GRIntérêts et charges assimilées2 335
GUTotal des charges financières (VI)2 335
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 335
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 806
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 806
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 978
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 845
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 428
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 417
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2484 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 617674 684
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 865678 932
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 117 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 1999B00291
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2484 248
AHFonds commercial6 0976 097
ATAutres immobilisations corporelles4 7514 68467
CUAutres participations274 674274 674
BJTOTAL (I)289 7728 932280 839
BNEn cours de production de biens402402
BXClients et comptes rattachés147 684147 684
BZAutres créances61 14861 148
CFDisponibilités90 26990 269
CHCharges constatées d’avance2 3902 390
CJTOTAL (II)301 894301 894
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 6668 932582 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 000
DDRéserve légale (1)17 100
DGAutres réserves228 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 417
DLTOTAL (I)445 919
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)398
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 194
DYDettes fiscales et sociales39 222
ECTOTAL (IV)136 815
EETOTAL GENERAL (I à V)582 734
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an126 815
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.398
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens539 2544 000543 254
FGProduction vendue services42 82542 825
FJChiffres d’affaires nets582 0794 000586 079
FMProduction stockée-1 161
FOSubventions d’exploitation1 490
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges630
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)587 039
FWAutres achats et charges externes380 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 708
FYSalaires et traitements118 190
FZCharges sociales52 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67
GEAutres charges636
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 887
GRIntérêts et charges assimilées2 335
GUTotal des charges financières (VI)2 335
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 335
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 806
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 806
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 978
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 845
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 428
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 417
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2484 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 617674 684
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 865678 932
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 172 du 04/01/2018
Numéro de gestion : 1999B00291
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2484 248
AHFonds commercial6 0976 097
ATAutres immobilisations corporelles4 7514 68467
CUAutres participations274 674274 674
BJTOTAL (I)289 7728 932280 839
BNEn cours de production de biens402402
BXClients et comptes rattachés147 684147 684
BZAutres créances61 14861 148
CFDisponibilités90 26990 269
CHCharges constatées d’avance2 3902 390
CJTOTAL (II)301 894301 894
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 6668 932582 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 000
DDRéserve légale (1)17 100
DGAutres réserves228 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 417
DLTOTAL (I)445 919
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)398
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 194
DYDettes fiscales et sociales39 222
ECTOTAL (IV)136 815
EETOTAL GENERAL (I à V)582 734
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an126 815
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.398
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens539 2544 000543 254
FGProduction vendue services42 82542 825
FJChiffres d’affaires nets582 0794 000586 079
FMProduction stockée-1 161
FOSubventions d’exploitation1 490
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges630
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)587 039
FWAutres achats et charges externes380 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 708
FYSalaires et traitements118 190
FZCharges sociales52 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67
GEAutres charges636
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 887
GRIntérêts et charges assimilées2 335
GUTotal des charges financières (VI)2 335
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 335
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 806
HDTotal des produits exceptionnels (VII)18 806
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 978
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 845
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 428
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 417
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 2484 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 617674 684
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 865678 932

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