ACTIA EMBEDDED ELECTRONIC ENGINEERING

Entreprise

ACTIA EMBEDDED ELECTRONIC ENGINEERING
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38180551400019 / Siren : 381805514 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 8 381805514
Effectif en 2020 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques
26.12 : Fabrication de cartes électroniques assemblées
26.12Z : Fabrication de cartes électroniques assemblées
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques
- la fabrication de cartes d’interface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
- le montage de composants sur des circuits imprimés
- le montage et/ou l’assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de «cartes à puce» (cf. 18.12Z)
- la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés (cf. 26.11Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) Produits associés : 26.12.10, 26.12.20, 26.12.30, 26.12.91, 26.12.99
Coordonnées de l'établissement :
ACTIA EMBEDDED ELECTRONIC ENGINEERING
Adresse :
ALLEE B 130
Lieu dit SAVOIE TECHNOLAC
BP 282

73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAF1993 : 33.2B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1991
Dénomination : ACTIA EMBEDDED ELECTRONIC ENGINEERING
Dénomination usuelle: AIX INGENIERIE APPLIQUEE
Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)
Sigle : ACTIA 3E
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7179
NOJO : 7301MYG46093400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
23/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1680
NOJO : 007301MYG438531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PECH Jean-Louis Raymond Achille ; Directeur général : LOY Davide ; Administrateur : L P 2 CMALLET Catherine Marcelle Hélène ; Administrateur : ACTIA AutomotiveCANDELON-BONNEMAISON Marine Brigitte ; Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
LOY Davide
26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2323
NOJO : 007301MYG430419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PECH Jean-Louis Raymond Achille ; Directeur général : LOY Davide ; Administrateur : L P 2 CCANDELON-BONNEMAISON Marine Brigitte ; Administrateur : ACTIA AutomotivePECH Louis Armand Jean ; Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
LOY Davide
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5933
NOJO : 7301MYG43049800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
18/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4484
NOJO : 7301MYG40005200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4803
NOJO : 7301MYG37788500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6797
NOJO : 117301452414154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5882
NOJO : 117301427805579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9993
NOJO : 117301400440447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
09/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1625
NOJO : BXB162810008634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : LOY Davide modification le 07 Mars 2012 Administrateur : ACTIA Automotive représenté par PECH Louis Armand Jean modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
représenté par LOY Davide modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : CALMELS Didier Jean Paul Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Président du conseil d'administration : PECH Jean-Louis Raymond Achille en fonction le 20 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 06 Octobre 2016 Administrateur : L P 2 C représenté par CALMELS Marine Brigitte en fonction le 06 Octobre 2016
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5972
NOJO : 117301377852544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5577
NOJO : 117301350374267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
29/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1696
NOJO : BXB152030013927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : LOY Davide modification le 07 Mars 2012 Administrateur : ACTIA Automotive représenté par PECH Louis Armand Jean modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
représenté par LOY Davide modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : CALMELS Marine Brigitte Administrateur : CALMELS Didier Jean Paul Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID Président du conseil d'administration : PECH Jean-Louis Raymond Achille en fonction le 20 Juillet 2015
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8081
NOJO : 117301324577734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
06/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°607
NOJO : BXB14182000985A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du sigle.

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4710
NOJO : 117301304518981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5213
NOJO : BXC122330052879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme
15/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB120680007284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : LOY Davide modification le 07 Mars 2012 Administrateur : ACTIA Automotive représenté par PECH Louis Armand Jean Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
représenté par LOY Davide modification le 07 Mars 2012 Administrateur : CALMELS Marine Brigitte Président du conseil d'administration : DESMOULINS Christian Luc modification le 07 Mars 2012 Administrateur : CALMELS Didier Jean Paul Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4685
NOJO : BXC11235001881C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme
11/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°833
NOJO : BXB10307001396S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1991
Date d'effet : 2010-05-04
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : LOY Davide Administrateur : ACTIA Automotive, représenté par M PECH Louis Armand Jean Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
, représenté par M SANCHEZ Grégory Administrateur : CALMELS Marine Brigitte Administrateur : DESMOULINS Christian Luc Administrateur : CALMELS Didier Jean Paul Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
Montant du capital : 102600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2633
NOJO : BXC10193011640N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
allée B 130 Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
22/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°998
NOJO : BXB10104001031O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1991
Date d'effet : 2010-02-26
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : LOY Davide Administrateur : ACTIA Automotive, représenté par M PECH Louis Armand Jean Administrateur : ACTIA ITALIA S.
r.
l.
, représenté par M SANCHEZ Grégory Administrateur : CALMELS Marine Brigitte Administrateur : DESMOULINS Christian Luc Administrateur : CALMELS Didier Jean Paul Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : LIBEROS Christian-
Montant du capital : 102600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2313
NOJO : BXB09310001130K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1991
Date d'effet : 2009-09-30
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : LOY Davide Administrateur : CALMELS Pierre-Francois Administrateur : ACTIA Automotive, représenté par M PECH Louis Armand Jean Administrateur : PECH Jean-Louis Raymond Achille Administrateur : GUYARD Philippe Robert Marie Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : LIBEROS Christian-
Montant du capital : 102600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6120
NOJO : BXC09293003746I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
allée B 130 Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : BXC082670004760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
allée B 130 Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
20/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1663
NOJO : BXB08226001424B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1991
Date d'effet : 2008-04-24
Descriptif : Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Chambéry 381 805 514
Dénomination : ACTIA - AIXIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LOY DavideAdministrateur : CALMELS Pierre-François.
Administrateur : ACTIA, représenté par M PECH Louis Armand Jean.
Administrateur : PECH Jean-Louis Raymond Achille.
Administrateur : GUYARD Philippe Robert Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG.
Commissaire aux comptes suppléant : LIBEROS Christian -.
Directeur général non administrateur : ROBERT Jacques Jean Paul.

Montant du capital : 102600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
Historique de l'unité légale :
26/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
20/05/2014 : dénomination
Dénomination : ACTIA EMBEDDED ELECTRONIC ENGINEERING
24/04/2008 : dénomination
Dénomination : ACTIA - AIXIA
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAF1993 : 33.2B)
Représentants légaux :
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Physique

Nom : PECH Jean-Louis Raymond Achille
Né le 19/12/1960 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
448 Bis Avenue Fronton
31200 Toulouse
FRANCE
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Physique

Nom : LOY Davide
Né le 03/07/1962 à PADOUE (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Rue André Theuriet
74000 Annecy
FRANCE
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Morale

Nom : ACTIA Automotive
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Jorge Semprun
31400 Toulouse
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PECH Louis Armand Jean
Né le 27/04/1934 à Ferrals-les-Corbières
Nationalité : Française
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Morale

Nom : ACTIA ITALIA S.r.l.
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
Corso Unione Sovietica
612/15/B-1013
ITALIE
Représentant permanent

Nom : LOY Davide
Né le 03/07/1962 à PADOUE (ITALIE)
Nationalité : Italienne
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Physique

Nom : CALMELS Didier Jean Paul
Né le 08/10/1961 à Rodez
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Gaston Salvayre
31400 Toulouse
FRANCE
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Morale

Nom : L P 2 C
Siren : 384043352
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Jorge Semprun
31400 Toulouse
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CALMELS (CANDELON-BONNEMAISON) Marine Brigitte
Né le 02/12/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle, Immmeuble
Le palatin, PARIS LA DEFENSE
92400 Courbevoie
FRANCE
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°6187 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°6187 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°6187 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°6187 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4428 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4428 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4428 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4428 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
30/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4428 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
30/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4428 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°3638 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°3638 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°3638 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
09/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4306 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
09/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4306 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4306 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
06/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°1625 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
08/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°1625 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
08/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°1625 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
04/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°3005725 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Suppléant.
25/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°3001800 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2905761 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
27/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2904925 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : autorisation donnée au conseil d'administration afin de réaliser une augmentation de capital
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2082405 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2082405 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2082405 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2082405 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2082405 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
25/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2071774 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Confirmation des fonctions du Directeur Général.
25/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2071774 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
27/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2062608 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2062608 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Autorisation donnée au conseil d'administration à augmenter le capital social.
27/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2062608 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
01/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2060815 déposé le 17/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2060815 déposé le 17/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2051314 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2051314 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
24/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2051112 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
24/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2051112 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2041681 déposé le 05/07/2004
Etat : Déposé
Décision : mise en conformité des statuts avec la loi sur la sécurité financière.
29/04/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2041681 déposé le 05/07/2004
Etat : Déposé
16/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2031905 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : autorise le conseil d'administration à augementer le capital social par émission d'actions de numériaire. fixe à deux ans la durée de validité de cette autorisation.
22/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2031041 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en conformité des statuts avec la loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001. Refonte intégrale des statuts.
22/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2031041 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Décisions à prendre concernant les modalités d'exercice de la direction générale de la société.
22/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2031041 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/04/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2031041 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2013328 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2013328 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2013328 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/04/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°2013328 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
18/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°981129 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
18/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°981129 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°981129 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
11/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°9701732 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
11/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°9701732 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/04/1997 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°9701732 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°961696 déposé le 06/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
16/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°961696 déposé le 06/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
22/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°941695 déposé le 26/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°932501 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°930519 déposé le 12/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°930519 déposé le 12/03/1993
Etat : Déposé
Décision : (RAPPORT DE CERTIFICATION D'ARRETE DE COMPTE).
28/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°930519 déposé le 12/03/1993
Etat : Déposé
28/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°930519 déposé le 12/03/1993
Etat : Déposé
10/05/1991 : Liste des souscripteurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
10/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
18/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
18/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
17/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/02/1991 : Attestation bancaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
28/01/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°910983 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Etablissements :
06/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Siège

Adresse :
Allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
06/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée B 130
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Enseigne : AIX INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Etude, conception, réalisation et industrialisation de système mécanique, électrique, électronique, magnétique, hydraulique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/10/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/05/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/05/1991 : - NOM COMMERCIAL: AIX INGENIERIE APPLIQUEE.
06/10/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1993
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à 1/2 du capital social, suite à décision du 18/10/1993.
06/10/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2008
Texte de l'observation : Non dissolution de la société malgré la perte de 1/2 du capital le 24/04/2008.
Personnes morales :
06/10/2016 : ACTIA Embedded Electronic Engineering
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACTIA 3E
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Etude, conception, réalisation et industrialisation de système mécanique, électrique, électronique, magnétique, hydraulique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 102600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°10595 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°7577 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°5971 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°7775 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°7247 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°6674 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°4740 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°9221 déposé le 10/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°83349 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°71567 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°63442 déposé le 14/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°51017 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°41841 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°32353 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°21177 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°11766 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°1782 déposé le 21/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°91793 déposé le 26/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°80991 déposé le 15/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°71536 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°61419 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°51225 déposé le 11/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°41559 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00236
Dépôt : N°31189 déposé le 16/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10419 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1991B00236
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement83 99879 8554 14220 942
AFConcessions, brevets et droits similaires40 70340 70333
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 259103 19033 07044 120
ATAutres immobilisations corporelles78 56074 9363 6248 010
BDAutres titres immobilisés3 6743 6743 674
BHAutres immobilisations financières6 9816 9817 011
BJTOTAL (I)350 174298 68451 49083 789
BLMatières premières, approvisionnements174 62047 677126 94397 273
BNEn cours de production de biens33 36633 36670 627
BRProduits intermédiaires et finis124 814124 814170 554
BXClients et comptes rattachés419 175419 175411 998
BZAutres créances110 020110 02085 936
CFDisponibilités149 800149 80059 315
CHCharges constatées d’avance25 74925 74923 586
CJTOTAL (II)1 037 54447 677989 867919 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 717346 3611 041 3561 003 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel102 600102 600
DDRéserve légale (1)10 26010 260
DGAutres réserves54 54154 541
DHReport à nouveau240 095140 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 55499 662
DLTOTAL (I)482 050407 496
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 514395 291
DYDettes fiscales et sociales108 081116 054
EAAutres dettes54 523
EBProduits constatés d’avance (2)1 1884 236
ECTOTAL (IV)559 307595 581
EETOTAL GENERAL (I à V)1 041 3561 003 077
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an559 307515 581
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 1414 4949 63517 585
FDProduction vendue biens1 106 940349 3761 456 3161 170 223
FGProduction vendue services162 390208 102370 492335 605
FJChiffres d’affaires nets1 274 470561 9721 836 4421 523 412
FMProduction stockée-83 002-85 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 18855 545
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 789 6301 493 418
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 6908 126
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements872 440600 633
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 667-1 342
FWAutres achats et charges externes287 062213 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 0417 605
FYSalaires et traitements375 193358 464
FZCharges sociales145 551145 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 43937 344
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 67727 681
GEAutres charges1 6371 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 733 0641 398 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 56594 844
GLAutres intérêts et produits assimilés2 20972
GNDifférences positives de change35088
GPTotal des produits financiers (V)2 560159
GRIntérêts et charges assimilées313650
GSDifférences négatives de change578511
GUTotal des charges financières (VI)8911 161
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 669-1 002
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58 23493 843
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 320-5 819
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 792 1891 493 577
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 717 6351 393 915
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 55499 662
A1Renvois : Transfert de charges-8 507-51 026
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9086 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00236
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement83 99879 8554 14220 942
AFConcessions, brevets et droits similaires40 70340 70333
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 259103 19033 07044 120
ATAutres immobilisations corporelles78 56074 9363 6248 010
BDAutres titres immobilisés3 6743 6743 674
BHAutres immobilisations financières6 9816 9817 011
BJTOTAL (I)350 174298 68451 49083 789
BLMatières premières, approvisionnements174 62047 677126 94397 273
BNEn cours de production de biens33 36633 36670 627
BRProduits intermédiaires et finis124 814124 814170 554
BXClients et comptes rattachés419 175419 175411 998
BZAutres créances110 020110 02085 936
CFDisponibilités149 800149 80059 315
CHCharges constatées d’avance25 74925 74923 586
CJTOTAL (II)1 037 54447 677989 867919 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 717346 3611 041 3561 003 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel102 600102 600
DDRéserve légale (1)10 26010 260
DGAutres réserves54 54154 541
DHReport à nouveau240 095140 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 55499 662
DLTOTAL (I)482 050407 496
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 514395 291
DYDettes fiscales et sociales108 081116 054
EAAutres dettes54 523
EBProduits constatés d’avance (2)1 1884 236
ECTOTAL (IV)559 307595 581
EETOTAL GENERAL (I à V)1 041 3561 003 077
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an559 307515 581
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 1414 4949 63517 585
FDProduction vendue biens1 106 940349 3761 456 3161 170 223
FGProduction vendue services162 390208 102370 492335 605
FJChiffres d’affaires nets1 274 470561 9721 836 4421 523 412
FMProduction stockée-83 002-85 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 18855 545
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 789 6301 493 418
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 6908 126
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements872 440600 633
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 667-1 342
FWAutres achats et charges externes287 062213 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 0417 605
FYSalaires et traitements375 193358 464
FZCharges sociales145 551145 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 43937 344
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 67727 681
GEAutres charges1 6371 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 733 0641 398 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 56594 844
GLAutres intérêts et produits assimilés2 20972
GNDifférences positives de change35088
GPTotal des produits financiers (V)2 560159
GRIntérêts et charges assimilées313650
GSDifférences négatives de change578511
GUTotal des charges financières (VI)8911 161
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 669-1 002
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58 23493 843
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 320-5 819
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 792 1891 493 577
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 717 6351 393 915
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 55499 662
A1Renvois : Transfert de charges-8 507-51 026
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11007 du 07/10/2020
Numéro de gestion : 1991B00236
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement83 99879 8554 14220 942
AFConcessions, brevets et droits similaires40 70340 70333
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 259103 19033 07044 120
ATAutres immobilisations corporelles78 56074 9363 6248 010
BDAutres titres immobilisés3 6743 6743 674
BHAutres immobilisations financières6 9816 9817 011
BJTOTAL (I)350 174298 68451 49083 789
BLMatières premières, approvisionnements174 62047 677126 94397 273
BNEn cours de production de biens33 36633 36670 627
BRProduits intermédiaires et finis124 814124 814170 554
BXClients et comptes rattachés419 175419 175411 998
BZAutres créances110 020110 02085 936
CFDisponibilités149 800149 80059 315
CHCharges constatées d’avance25 74925 74923 586
CJTOTAL (II)1 037 54447 677989 867919 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 717346 3611 041 3561 003 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel102 600102 600
DDRéserve légale (1)10 26010 260
DGAutres réserves54 54154 541
DHReport à nouveau240 095140 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 55499 662
DLTOTAL (I)482 050407 496
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 514395 291
DYDettes fiscales et sociales108 081116 054
EAAutres dettes54 523
EBProduits constatés d’avance (2)1 1884 236
ECTOTAL (IV)559 307595 581
EETOTAL GENERAL (I à V)1 041 3561 003 077
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an559 307515 581
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 1414 4949 63517 585
FDProduction vendue biens1 106 940349 3761 456 3161 170 223
FGProduction vendue services162 390208 102370 492335 605
FJChiffres d’affaires nets1 274 470561 9721 836 4421 523 412
FMProduction stockée-83 002-85 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 18855 545
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 789 6301 493 418
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 6908 126
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements872 440600 633
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 667-1 342
FWAutres achats et charges externes287 062213 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 0417 605
FYSalaires et traitements375 193358 464
FZCharges sociales145 551145 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 43937 344
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 67727 681
GEAutres charges1 6371 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 733 0641 398 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 56594 844
GLAutres intérêts et produits assimilés2 20972
GNDifférences positives de change35088
GPTotal des produits financiers (V)2 560159
GRIntérêts et charges assimilées313650
GSDifférences négatives de change578511
GUTotal des charges financières (VI)8911 161
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 669-1 002
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58 23493 843
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 320-5 819
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 792 1891 493 577
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 717 6351 393 915
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 55499 662
A1Renvois : Transfert de charges-8 507-51 026
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8472 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00236
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement83 99879 8554 14220 942
AFConcessions, brevets et droits similaires40 70340 70333
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 259103 19033 07044 120
ATAutres immobilisations corporelles78 56074 9363 6248 010
BDAutres titres immobilisés3 6743 6743 674
BHAutres immobilisations financières6 9816 9817 011
BJTOTAL (I)350 174298 68451 49083 789
BLMatières premières, approvisionnements174 62047 677126 94397 273
BNEn cours de production de biens33 36633 36670 627
BRProduits intermédiaires et finis124 814124 814170 554
BXClients et comptes rattachés419 175419 175411 998
BZAutres créances110 020110 02085 936
CFDisponibilités149 800149 80059 315
CHCharges constatées d’avance25 74925 74923 586
CJTOTAL (II)1 037 54447 677989 867919 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 717346 3611 041 3561 003 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel102 600102 600
DDRéserve légale (1)10 26010 260
DGAutres réserves54 54154 541
DHReport à nouveau240 095140 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 55499 662
DLTOTAL (I)482 050407 496
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 514395 291
DYDettes fiscales et sociales108 081116 054
EAAutres dettes54 523
EBProduits constatés d’avance (2)1 1884 236
ECTOTAL (IV)559 307595 581
EETOTAL GENERAL (I à V)1 041 3561 003 077
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an559 307515 581
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 1414 4949 63517 585
FDProduction vendue biens1 106 940349 3761 456 3161 170 223
FGProduction vendue services162 390208 102370 492335 605
FJChiffres d’affaires nets1 274 470561 9721 836 4421 523 412
FMProduction stockée-83 002-85 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 18855 545
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 789 6301 493 418
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 6908 126
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements872 440600 633
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 667-1 342
FWAutres achats et charges externes287 062213 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 0417 605
FYSalaires et traitements375 193358 464
FZCharges sociales145 551145 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 43937 344
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 67727 681
GEAutres charges1 6371 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 733 0641 398 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 56594 844
GLAutres intérêts et produits assimilés2 20972
GNDifférences positives de change35088
GPTotal des produits financiers (V)2 560159
GRIntérêts et charges assimilées313650
GSDifférences négatives de change578511
GUTotal des charges financières (VI)8911 161
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 669-1 002
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58 23493 843
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 320-5 819
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 792 1891 493 577
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 717 6351 393 915
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 55499 662
A1Renvois : Transfert de charges-8 507-51 026
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9351 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 1991B00236
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement83 99879 8554 14220 942
AFConcessions, brevets et droits similaires40 70340 70333
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 259103 19033 07044 120
ATAutres immobilisations corporelles78 56074 9363 6248 010
BDAutres titres immobilisés3 6743 6743 674
BHAutres immobilisations financières6 9816 9817 011
BJTOTAL (I)350 174298 68451 49083 789
BLMatières premières, approvisionnements174 62047 677126 94397 273
BNEn cours de production de biens33 36633 36670 627
BRProduits intermédiaires et finis124 814124 814170 554
BXClients et comptes rattachés419 175419 175411 998
BZAutres créances110 020110 02085 936
CFDisponibilités149 800149 80059 315
CHCharges constatées d’avance25 74925 74923 586
CJTOTAL (II)1 037 54447 677989 867919 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 717346 3611 041 3561 003 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel102 600102 600
DDRéserve légale (1)10 26010 260
DGAutres réserves54 54154 541
DHReport à nouveau240 095140 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 55499 662
DLTOTAL (I)482 050407 496
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 514395 291
DYDettes fiscales et sociales108 081116 054
EAAutres dettes54 523
EBProduits constatés d’avance (2)1 1884 236
ECTOTAL (IV)559 307595 581
EETOTAL GENERAL (I à V)1 041 3561 003 077
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an559 307515 581
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 1414 4949 63517 585
FDProduction vendue biens1 106 940349 3761 456 3161 170 223
FGProduction vendue services162 390208 102370 492335 605
FJChiffres d’affaires nets1 274 470561 9721 836 4421 523 412
FMProduction stockée-83 002-85 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 18855 545
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 789 6301 493 418
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 6908 126
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements872 440600 633
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 667-1 342
FWAutres achats et charges externes287 062213 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 0417 605
FYSalaires et traitements375 193358 464
FZCharges sociales145 551145 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 43937 344
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 67727 681
GEAutres charges1 6371 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 733 0641 398 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 56594 844
GLAutres intérêts et produits assimilés2 20972
GNDifférences positives de change35088
GPTotal des produits financiers (V)2 560159
GRIntérêts et charges assimilées313650
GSDifférences négatives de change578511
GUTotal des charges financières (VI)8911 161
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 669-1 002
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58 23493 843
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 320-5 819
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 792 1891 493 577
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 717 6351 393 915
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 55499 662
A1Renvois : Transfert de charges-8 507-51 026
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9484 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00236
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement83 99879 8554 14220 942
AFConcessions, brevets et droits similaires40 70340 70333
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 259103 19033 07044 120
ATAutres immobilisations corporelles78 56074 9363 6248 010
BDAutres titres immobilisés3 6743 6743 674
BHAutres immobilisations financières6 9816 9817 011
BJTOTAL (I)350 174298 68451 49083 789
BLMatières premières, approvisionnements174 62047 677126 94397 273
BNEn cours de production de biens33 36633 36670 627
BRProduits intermédiaires et finis124 814124 814170 554
BXClients et comptes rattachés419 175419 175411 998
BZAutres créances110 020110 02085 936
CFDisponibilités149 800149 80059 315
CHCharges constatées d’avance25 74925 74923 586
CJTOTAL (II)1 037 54447 677989 867919 288
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 717346 3611 041 3561 003 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel102 600102 600
DDRéserve légale (1)10 26010 260
DGAutres réserves54 54154 541
DHReport à nouveau240 095140 433
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 55499 662
DLTOTAL (I)482 050407 496
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 514395 291
DYDettes fiscales et sociales108 081116 054
EAAutres dettes54 523
EBProduits constatés d’avance (2)1 1884 236
ECTOTAL (IV)559 307595 581
EETOTAL GENERAL (I à V)1 041 3561 003 077
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an559 307515 581
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 1414 4949 63517 585
FDProduction vendue biens1 106 940349 3761 456 3161 170 223
FGProduction vendue services162 390208 102370 492335 605
FJChiffres d’affaires nets1 274 470561 9721 836 4421 523 412
FMProduction stockée-83 002-85 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 18855 545
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 789 6301 493 418
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 6908 126
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements872 440600 633
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 667-1 342
FWAutres achats et charges externes287 062213 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 0417 605
FYSalaires et traitements375 193358 464
FZCharges sociales145 551145 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 43937 344
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 67727 681
GEAutres charges1 6371 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 733 0641 398 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 56594 844
GLAutres intérêts et produits assimilés2 20972
GNDifférences positives de change35088
GPTotal des produits financiers (V)2 560159
GRIntérêts et charges assimilées313650
GSDifférences négatives de change578511
GUTotal des charges financières (VI)8911 161
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 669-1 002
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58 23493 843
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 320-5 819
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 792 1891 493 577
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 717 6351 393 915
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 55499 662
A1Renvois : Transfert de charges-8 507-51 026
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