ACS MEDICAL

Entreprise

ACS MEDICAL
Dernière mise à jour : 16/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51948228500029 / Siren : 519482285 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 53 519482285
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
ACS MEDICAL
Adresse :
13 Rue LAVOISIER
93100 MONTREUIL
Liens de succession de l'établissement :
16/10/2019 : Succession
Prédécesseur : ACS MEDICAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/01/2010
Dénomination : ACS MEDICAL
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8245
NOJO : 9301MYG11519350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10775
NOJO : 9301MYG10788500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10328
NOJO : 9301MYG99399900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10107
NOJO : 9301MYG92150100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2546
NOJO : 930119301459689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : TREHOREL, TREHOREL René
Montant du capital : 3000.00 EUR
09/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1577
NOJO : 069010001214524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
JOUANNETEAU Bernard nom d'usage : JOUANNETEAU n'est plus gérant.
MATHIEN Jacqueline Marie Suzanne nom d'usage : JOUANNETEAU devient gérant
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4156
NOJO : 690100012050470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5349
NOJO : 690100011217560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6400
NOJO : 690100010350170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5197
NOJO : 690100009509970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8853
NOJO : 690100008693250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8276
NOJO : 690100007924870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11705
NOJO : BXC13175009534Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11625
NOJO : BXC12188011774D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6786
NOJO : BXC11146019928X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
12/02/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1290
NOJO : BXA10036000383C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 14/01/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 519 482 285
Dénomination : ACS Médical
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : JOUANNETEAU Bernard nom d'usage : JOUANNETEAU Bernard.

Montant du capital : 3000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
16/10/2019 : code NIC
Code NIC : 00029
30/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
07/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Type : Personne Physique

Nom : TREHOREL (TREHOREL) René
Né le 14/09/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Rue Lavoisier
93100 Montreuil
FRANCE
07/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Type : Personne Physique

Nom : TREHOREL (TREHOREL) René
Né le 14/09/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Rue Lavoisier
93100 Montreuil
FRANCE
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Personne Physique

Nom : MATHIEN (JOUANNETEAU) Jacqueline Marie Suzanne
Né le 28/12/1954 à L'Arbresle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
34 Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Personne Physique

Nom : MATHIEN (JOUANNETEAU) Jacqueline Marie Suzanne
Né le 28/12/1954 à L'Arbresle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
34 Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Personne Physique

Nom : JOUANNETEAU Bernard
Né le 27/11/1955 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
Dépôts des actes :
16/10/2019 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Dépôt : N°54626 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
16/10/2019 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Dépôt : N°54626 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/10/2019 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Dépôt : N°54626 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
16/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Dépôt : N°54626 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
16/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Dépôt : N°54626 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
16/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Dépôt : N°54627 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
29/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°016141 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
29/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°016141 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
30/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°033101 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
30/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°033101 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
30/09/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°033101 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
30/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°057105 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°009044 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°019390 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°001201 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°001201 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
07/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Type : Siège

Adresse :
13 Rue Lavoisier
93100 Montreuil
FRANCE
07/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2019B10789
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Rue Lavoisier
93100 Montreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2010
Activité : Audit et conseil, formation pour les professionnels de la santé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Siège

Adresse :
34 Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
04/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2010
Activité : Audit et conseil, formation pour les professionnels de la santé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Siège

Adresse :
Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin des Pierres Folles
69210 Sourcieux-les-Mines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2010
Activité : Audit et conseil, formation pour les professionnels de la santé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/11/2019 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 42002
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Date d'effet 16-10-2019
Personnes morales :
07/11/2019 : ACS Médical
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Audit et conseil, formation pour les professionnels de la santé

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/01/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/10/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
04/04/2019 : ACS Médical
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Audit et conseil, formation pour les professionnels de la santé.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/01/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/05/2016 : ACS Médical
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Audit et conseil, formation pour les professionnels de la santé

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/01/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°011228 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°014490 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°015234 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°011620 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°011620 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°013601 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°013601 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°011389 déposé le 05/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°011389 déposé le 05/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°012080 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°012080 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°012199 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°012199 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°008857 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00258
Dépôt : N°008857 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7249 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 2019B10789
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles24 46921 3203 1494 885
044Total Actif Immobilisé24 46921 3203 1494 885
068Créances – Clients et comptes rattachés14 20814 20813 870
072Créances – Autres2 3422 3425 591
080Valeurs mobilières de placement20 00020 00040 000
084Disponibilités83 25583 25585 436
092Charges constatées d’avance1 6771 6771 465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance121 482121 482146 362
110Total général Actif145 95021 320124 631151 247
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves103 21594 957
136Résultat de l’exercice-1 3428 258
142Total des capitaux propres - Total I105 173106 515
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7852 679
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 830
172Autres dettes16 67342 054
176Total des dettes19 45844 732
180Total général Passif124 631151 247
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export1 086
218Production vendue de services - France127 472127 818
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 127 472127 818
242Autres charges externes* 12 87512 371
243(dont taxe professionnelle) 485
244Impôts, taxes et versements assimilés582576
250Rémunérations du personnel 112 960101 224
254Dotations aux amortissements 2 4574 088
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 128 875118 260
270Résultat d’exploitation -1 4039 558
280Produits financiers 61157
306Impôts sur les bénéfices 1 457
310Bénéfice ou perte -1 3428 258
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 15769 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2019B10789
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles24 46921 3203 1494 885
044Total Actif Immobilisé24 46921 3203 1494 885
068Créances – Clients et comptes rattachés14 20814 20813 870
072Créances – Autres2 3422 3425 591
080Valeurs mobilières de placement20 00020 00040 000
084Disponibilités83 25583 25585 436
092Charges constatées d’avance1 6771 6771 465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance121 482121 482146 362
110Total général Actif145 95021 320124 631151 247
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves103 21594 957
136Résultat de l’exercice-1 3428 258
142Total des capitaux propres - Total I105 173106 515
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7852 679
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 830
172Autres dettes16 67342 054
176Total des dettes19 45844 732
180Total général Passif124 631151 247
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export1 086
218Production vendue de services - France127 472127 818
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 127 472127 818
242Autres charges externes* 12 87512 371
243(dont taxe professionnelle) 485
244Impôts, taxes et versements assimilés582576
250Rémunérations du personnel 112 960101 224
254Dotations aux amortissements 2 4574 088
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 128 875118 260
270Résultat d’exploitation -1 4039 558
280Produits financiers 61157
306Impôts sur les bénéfices 1 457
310Bénéfice ou perte -1 3428 258
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 19200 du 09/06/2021
Numéro de gestion : 2019B10789
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles24 46921 3203 1494 885
044Total Actif Immobilisé24 46921 3203 1494 885
068Créances – Clients et comptes rattachés14 20814 20813 870
072Créances – Autres2 3422 3425 591
080Valeurs mobilières de placement20 00020 00040 000
084Disponibilités83 25583 25585 436
092Charges constatées d’avance1 6771 6771 465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance121 482121 482146 362
110Total général Actif145 95021 320124 631151 247
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves103 21594 957
136Résultat de l’exercice-1 3428 258
142Total des capitaux propres - Total I105 173106 515
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7852 679
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 830
172Autres dettes16 67342 054
176Total des dettes19 45844 732
180Total général Passif124 631151 247
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export1 086
218Production vendue de services - France127 472127 818
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 127 472127 818
242Autres charges externes* 12 87512 371
243(dont taxe professionnelle) 485
244Impôts, taxes et versements assimilés582576
250Rémunérations du personnel 112 960101 224
254Dotations aux amortissements 2 4574 088
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 128 875118 260
270Résultat d’exploitation -1 4039 558
280Produits financiers 61157
306Impôts sur les bénéfices 1 457
310Bénéfice ou perte -1 3428 258
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9522 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 2019B10789
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles24 46921 3203 1494 885
044Total Actif Immobilisé24 46921 3203 1494 885
068Créances – Clients et comptes rattachés14 20814 20813 870
072Créances – Autres2 3422 3425 591
080Valeurs mobilières de placement20 00020 00040 000
084Disponibilités83 25583 25585 436
092Charges constatées d’avance1 6771 6771 465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance121 482121 482146 362
110Total général Actif145 95021 320124 631151 247
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves103 21594 957
136Résultat de l’exercice-1 3428 258
142Total des capitaux propres - Total I105 173106 515
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7852 679
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 830
172Autres dettes16 67342 054
176Total des dettes19 45844 732
180Total général Passif124 631151 247
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export1 086
218Production vendue de services - France127 472127 818
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 127 472127 818
242Autres charges externes* 12 87512 371
243(dont taxe professionnelle) 485
244Impôts, taxes et versements assimilés582576
250Rémunérations du personnel 112 960101 224
254Dotations aux amortissements 2 4574 088
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 128 875118 260
270Résultat d’exploitation -1 4039 558
280Produits financiers 61157
306Impôts sur les bénéfices 1 457
310Bénéfice ou perte -1 3428 258
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/011228 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2010B00258
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/014490 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 2010B00258
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles24 46921 3203 1494 885
044Total Actif Immobilisé24 46921 3203 1494 885
068Créances – Clients et comptes rattachés14 20814 20813 870
072Créances – Autres2 3422 3425 591
080Valeurs mobilières de placement20 00020 00040 000
084Disponibilités83 25583 25585 436
092Charges constatées d’avance1 6771 6771 465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance121 482121 482146 362
110Total général Actif145 95021 320124 631151 247
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves103 21594 957
136Résultat de l’exercice-1 3428 258
142Total des capitaux propres - Total I105 173106 515
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7852 679
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 830
172Autres dettes16 67342 054
176Total des dettes19 45844 732
180Total général Passif124 631151 247
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export1 086
218Production vendue de services - France127 472127 818
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 127 472127 818
242Autres charges externes* 12 87512 371
243(dont taxe professionnelle) 485
244Impôts, taxes et versements assimilés582576
250Rémunérations du personnel 112 960101 224
254Dotations aux amortissements 2 4574 088
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 128 875118 260
270Résultat d’exploitation -1 4039 558
280Produits financiers 61157
306Impôts sur les bénéfices 1 457
310Bénéfice ou perte -1 3428 258
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/015234 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00258
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles24 46921 3203 1494 885
044Total Actif Immobilisé24 46921 3203 1494 885
068Créances – Clients et comptes rattachés14 20814 20813 870
072Créances – Autres2 3422 3425 591
080Valeurs mobilières de placement20 00020 00040 000
084Disponibilités83 25583 25585 436
092Charges constatées d’avance1 6771 6771 465
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance121 482121 482146 362
110Total général Actif145 95021 320124 631151 247
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves103 21594 957
136Résultat de l’exercice-1 3428 258
142Total des capitaux propres - Total I105 173106 515
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7852 679
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 830
172Autres dettes16 67342 054
176Total des dettes19 45844 732
180Total général Passif124 631151 247
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export1 086
218Production vendue de services - France127 472127 818
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 127 472127 818
242Autres charges externes* 12 87512 371
243(dont taxe professionnelle) 485
244Impôts, taxes et versements assimilés582576
250Rémunérations du personnel 112 960101 224
254Dotations aux amortissements 2 4574 088
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 128 875118 260
270Résultat d’exploitation -1 4039 558
280Produits financiers 61157
306Impôts sur les bénéfices 1 457
310Bénéfice ou perte -1 3428 258

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