ACL PROCESS

petite ou moyenne entreprise

ACL PROCESS
Dernière mise à jour : 28/08/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2017
Enseigne : DRONE PROCESS TRAINING
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78883638500039 / Siren : 788836385 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 70 788836385
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/03/2020
   
Historique de l'établissement :
28/08/2017 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Publications au Bodacc :
05/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°632
NOJO : 038010000509658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Nom commercial : ACL PROCESS DRONE PROCESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3459
NOJO : 380100004943310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°608
NOJO : 038010000491383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée A2BR CORPORATION devient président.
ALORENT Bastien Florian nom d'usage : ALORENT devient directeur général
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2252
NOJO : 117301421362858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 730117301395817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUFFLE André Albert Henri en fonction le 19 Octobre 2012 ; Directeur général : ALORENT Bastien Florian en fonction le 09 Juin 2017
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9955
NOJO : 117301394177948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6495
NOJO : 117301370469162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2323
NOJO : 117301345780814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5173
NOJO : 117301328008962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1547
NOJO : BXB131420003273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 11/10/2012
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°733
NOJO : BXA12296001437I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 11/10/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUFFLE André Albert Henri
Montant du capital : 10000.00 EUR
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : ACL PROCESS
Continuité économique
01/03/2020 : Succession
Prédécesseur : ACL PROCESS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/10/2012
Dénomination : ACL PROCESS
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/03/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Code NIC : 00039
29/04/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00047
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Représentants légaux :
04/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Personne Morale

Nom : A2BR CORPORATION
Siren : 842512956
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
63 Place de la Mairie
38530 Chapareillan
France
04/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Personne Physique

Nom : ALORENT Bastien Florian
Né le 19/02/1988 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Gresivaudan
Les Marches
73800 Porte-de-Savoie
France
04/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Personne Morale

Nom : A2BR CORPORATION
Siren : 842512956
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
63 Place de la Mairie
38530 Chapareillan
France
04/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Personne Physique

Nom : ALORENT Bastien Florian
Né le 19/02/1988 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Gresivaudan
Les Marches
73800 Porte-de-Savoie
France
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Type : Personne Physique

Nom : BUFFLE André Albert Henri
Né le 01/06/1959 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
129 Chemin du Lac Clair
73800 Les Marches
FRANCE
Dépôts des actes :
29/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Dépôt : N°009496 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Dépôt : N°009496 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Dépôt : N°010599 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°2949 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
06/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°2949 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°2949 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
11/10/2012 : Liste des souscripteurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°5979 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
11/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°5979 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
11/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°5979 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
02/10/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°5979 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Dépôt : N°009496 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°5307 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°4625 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Dépôt : N°8796 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
04/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Siège

Adresse :
63 Place de la Mairie
38530 Chapareillan
France
04/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Etablissement principal

Adresse :
63 Place de la Mairie
38530 Chapareillan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Origine du fonds : Divers
- -
04/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
63 Place de la Mairie
38530 Chapareillan
France
Enseigne : DRONE PROCESS TRAINING
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : L'achat, la vente, l'importation, l'exportation et la distribution de tout matériel de mesure, d'analyse, de contrôle ou de surveillance de tout type de fluide. L'étude, la conception et la fabrication par sous-traitance de tout appareil de mesure et de calcul de débit ou de la composition des fluides. La location de tous matériels se rapportant à la mesure du débit ou à la composition des fluides. Toutes activité de formation. Toute activité de bureau d'étude. Etude technique pour la gestion, la mise en place, l'amélioration et le développement de tout appareil de métrologie ou de volumétrie. Achat, vente, importation, exportation et distribution de tout aéronef télépiloté. Etude, conception et fabrication par sous-traitance de tout appareil télépiloté. L'exploitation, la location, la sous-location d'aéronefs télépilotés. La collecte et l'exploitation de données métrologiques, volumétriques ou autres, ainsi que de photographies et de films au moyen d'appareils embarqués dans des aéronefs télépilotés. La surveillance, l'inspection,l'auditn les prises de vues, la recherche, le sauvetage, la cartographie au moyen d'aéronefs télépilotés en survol sur des sites industriels, naturels ou urbains ou autres. Le transport et le largage de tout type de matériel technologique, scientifique, multimédia ou autres, en ce compris des explosifs, au moyen d'aéronefs télépilotés. La prestation de tous services. Les activités d'agent d'affaires et d'apporteur d'affaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Type : Siège

Adresse :
129 Chemin du Lac Clair
73800 Les Marches
FRANCE
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2012B01199
Type : Etablissement principal

Adresse :
129 Chemin du Lac Clair
73800 Les Marches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2012
Activité : L'achat, la vente, l'importation, l'exportation et la distribution de tout matériel de mesure, d'analyse, de contrôle ou de surveillance de tout type de fluide. L'étude, la conception et la fabrication par sous-traitance de tout appareil de mesure et de calcul du débit ou de la composition des fluides. La location de tous matériels se rapportant à la mesure du débit ou à la composition des fluides. Toute activité de formation. Toute activité de bureau d'étude. Etude technique pour la gestion, pour la mise en place, l'amélioration et le développement de tout appareil de métrologie ou de volumétrie. Achat, vente, importation, exportation et distribution de tout aéronef télépiloté. Etude, conception et fabrication par sous-traitance de tout appareil télépiloté. L'exploitation, la location, la sous-location d'aéronefs télépilotés. La collecte et l'exploitation de données métrologiques, volumétriques, ou autres ainsi que de photographies et de films au moyen d'appareils embarqués dans des aéronefs télépilotés. La surveillance, l'inspection, l'audit, les prises de vues, la recherche, le sauvetage, la cartographie au moyen d'aéronefs télépilotés en survol sur des sites industriels, naturels ou urbains, ou autres. Le transport et le largage de tout type de matériel technologique, scientifique, multimédia ou autres, en ce compris des explosifs, au moyen d'aéronefs télépilotés. La prestation de tous services. Les activités d'agent d'affaires et d'apporteur d'affaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B00636
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
Longifan
Zone Artisanale de
38530 Chapareillan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Négoce de produits matériaux en pièces détachées ayant trait a l'électronique a l'appareillage de mesure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/09/2019 : ACL PROCESS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'achat, la vente, l'importation, l'exportation et la distribution de tout matériel de mesure, d'analyse, de contrôle ou de surveillance de tout type de fluide. L'étude, la conception et la fabrication par sous-traitance de tout appareil de mesure et de calcul de débit ou de la composition des fluides. La location de tous matériels se rapportant à la mesure du débit ou à la composition des fluides. Toutes activité de formation. Toute activité de bureau d'étude. Etude technique pour la gestion, la mise en place, l'amélioration et le développement de tout appareil de métrologie ou de volumétrie. Achat, vente, importation, exportation et distribution de tout aéronef télépiloté. Etude, conception et fabrication par sous-traitance de tout appareil télépiloté. L'exploitation, la location, la sous-location d'aéronefs télépilotés. La collecte et l'exploitation de données métrologiques, volumétriques ou autres, ainsi que de photographies et de films au moyen d'appareils embarqués dans des aéronefs télépilotés. La surveillance, l'inspection,l'auditn les prises de vues, la recherche, le sauvetage, la cartographie au moyen d'aéronefs télépilotés en survol sur des sites industriels, naturels ou urbains ou autres. Le transport et le largage de tout type de matériel technologique, scientifique, multimédia ou autres, en ce compris des explosifs, au moyen d'aéronefs télépilotés. La prestation de tous services. Les activités d'agent d'affaires et d'apporteur d'affaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
06/04/2017 : ACL PROCESS
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat vente importation exportation distribution tout matériel de mesure, d'analyse, de contrôle ou de surveillance de tout type de fluide ; étude conception fabrication par sous-traitance de tout appareil de mesure et de calcul du débit ou de la composition des fluides ; location de tous matériels se rapportant a la mesure du débit ou a la composition des fluides ; formation, bureau d'étude ; étude technique...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/03/2017 : ACL PROCESS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non