ACL PROCESS (fermée)

petite ou moyenne entreprise

ACL PROCESS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2014
Enseigne : DRONE PROCESS TRAINING
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Siège de l'unité légale : non
Siret : 78883638500021 / Siren : 788836385 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 70 788836385
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Publications au Bodacc :
05/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°632
NOJO : 038010000509658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Nom commercial : ACL PROCESS DRONE PROCESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3459
NOJO : 380100004943310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°608
NOJO : 038010000491383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée A2BR CORPORATION devient président.
ALORENT Bastien Florian nom d'usage : ALORENT devient directeur général
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2252
NOJO : 117301421362858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 730117301395817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUFFLE André Albert Henri en fonction le 19 Octobre 2012 ; Directeur général : ALORENT Bastien Florian en fonction le 09 Juin 2017
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9955
NOJO : 117301394177948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6495
NOJO : 117301370469162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2323
NOJO : 117301345780814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5173
NOJO : 117301328008962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1547
NOJO : BXB131420003273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 11/10/2012
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°733
NOJO : BXA12296001437I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 11/10/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 788 836 385
Dénomination : ACL PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUFFLE André Albert Henri
Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'établissement :
01/01/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Préccession
Successeur : ACL PROCESS
Continuité économique
Coordonnées de l'établissement :
ACL PROCESS
Adresse :
777 VOIE GALILEE
73800 SAINTE-HELENE-DU-LAC

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Liste des établissements :
Entreprises similaires :
Enseignement
COMMUNE DE SAINTE HELENE DU LAC - SAINTE-HELENE-DU-LACLE SEMEUR - SAINTE-HELENE-DU-LACVALENTIN SUPTIL - SAINTE-HELENE-DU-LACFRANCIS DAUGA - BOURG-SAINT-MAURICEHERVE FOREST - LES BELLEVILLEJEAN VIRIOT - LA PLAGNE TARENTAISEMARC MOUTHON - VENTHONFRANCOIS BONNAVION - COURCHEVELJACQUES MARSAN - LES ALLUESDANIEL ROCHER - LES ALLUESJEAN MONNIER - COURCHEVELMICHEL MOUNIER-JANOT - LES ALLUESPATRICK BABIN - LES BELLEVILLEPATRICK PROVOST - SAINT FRANCOIS LONGCHAMPCHRISTIAN MOLLIER - NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE