ACCES SOLUTIONS

Entreprise

ACCES SOLUTIONS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/04/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45386774900021 / Siren : 453867749 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 0 453867749
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
ACCES SOLUTIONS
Adresse :
24 Rue LAMARTINE
38320 EYBENS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Liens de succession de l'établissement :
05/04/2006 : Succession
Prédécesseur : ACCES SOLUTIONS
Continuité économique
05/04/2006 : Succession
Prédécesseur : ACCES SOLUTIONS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/05/2004
Dénomination : ACCES SOLUTIONS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5945
NOJO : 380100006418910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5910
NOJO : 380100005995820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6211
NOJO : 380100005640060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5383
NOJO : 380100005241970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7354
NOJO : 380100004838140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5173
NOJO : 380100004585350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3325
NOJO : 380100004145640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3917
NOJO : 380100003864220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°656
NOJO : 380100003523010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5565
NOJO : 380100003219050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6116
NOJO : 380100002939920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6265
NOJO : BXC12181014884F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4878
NOJO : BXC11249020333T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
24 rue Lamartine
38320 Eybens
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5515
NOJO : BXC102920105115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
24 rue Lamartine
38320 Eybens
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4239
NOJO : BXC08173001985X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
24 rue Lamartine
38320 Eybens
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6331
NOJO : BXC082140026369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 453 867 749
Dénomination : ACCES'SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
24 rue Lamartine
38320 Eybens
Historique de l'unité légale :
01/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/08/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
05/04/2006 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
Représentants légaux :
15/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Type : Personne Physique

Nom : BRUGNOT Frédéric Denis Claude
Né le 04/12/1964 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
28 B Avenue de la République
38320 Eybens
France
Dépôts des actes :
20/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°006118 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°006118 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°004030 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°000801 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts
17/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°000801 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts
10/05/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°003971 déposé le 14/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°003971 déposé le 14/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°003971 déposé le 14/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°000801 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°004030 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°006118 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Type : Siège

Adresse :
24 Rue Lamartine
38320 Eybens
France
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Rue Lamartine
38320 Eybens
France
Nom commercial : ACCES'SOLUTIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/05/2004
Activité : Expertise en accessibilité informatique ; assistance et vente informatique pour déficients visuels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B01972
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
11 Place Etienne Esquirol
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Distribution de matériel et logiciels, formation et prestations de services.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B10330
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
168 bis-170 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Distribution de matériels informatiques et de produits pour les personnes handicapées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F06/006515
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 28 B Avenue de la République 38320 EYBENS à 24 Rue Lamartine 38320 EYBENS à compter du 05.04.2006.
Personnes morales :
15/07/2016 : ACCES'SOLUTIONS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Expertise en accessibilité informatique ; assistance et vente informatique pour déficients visuels.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 13000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/06/2009 : ACCES'SOLUTIONS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2009 : ACCES'SOLUTIONS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°008961 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°007203 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°006562 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°007418 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°005449 déposé le 23/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°010782 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°009209 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°007460 déposé le 25/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°005085 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°003895 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°004551 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B00970
Dépôt : N°008929 déposé le 20/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/017150 du 15/09/2022
Numéro de gestion : 2004B00970
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 74614 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels721721
ATAutres immobilisations corporelles97 23894 9062 3326 900
BHAutres immobilisations financières8 4808 4808 480
BJTOTAL (I)121 185110 37310 81215 380
BTMarchandises249 633249 633226 100
BXClients et comptes rattachés388 2317 663380 568476 318
CFDisponibilités148 251148 25139 435
CHCharges constatées d’avance11 86311 86312 826
CJTOTAL (II)830 5217 663822 858858 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)951 706118 036833 670874 158
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 00013 000
DDRéserve légale (1)1 3001 300
DGAutres réserves336 725354 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)111 960-17 624
DLTOTAL (I)462 985351 025
DPProvisions pour risques20 00010 000
DRTOTAL (III)20 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 66646 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 669171 823
DYDettes fiscales et sociales5 9195 828
EAAutres dettes12 08537 142
EBProduits constatés d’avance (2)133 134
ECTOTAL (IV)350 686513 133
EETOTAL GENERAL (I à V)833 670874 158
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/018308 du 22/10/2021
Numéro de gestion : 2004B00970
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 74614 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels721721
ATAutres immobilisations corporelles97 23894 9062 3326 900
BHAutres immobilisations financières8 4808 4808 480
BJTOTAL (I)121 185110 37310 81215 380
BTMarchandises249 633249 633226 100
BXClients et comptes rattachés388 2317 663380 568476 318
CFDisponibilités148 251148 25139 435
CHCharges constatées d’avance11 86311 86312 826
CJTOTAL (II)830 5217 663822 858858 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)951 706118 036833 670874 158
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 00013 000
DDRéserve légale (1)1 3001 300
DGAutres réserves336 725354 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)111 960-17 624
DLTOTAL (I)462 985351 025
DPProvisions pour risques20 00010 000
DRTOTAL (III)20 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 66646 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 669171 823
DYDettes fiscales et sociales5 9195 828
EAAutres dettes12 08537 142
EBProduits constatés d’avance (2)133 134
ECTOTAL (IV)350 686513 133
EETOTAL GENERAL (I à V)833 670874 158
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013269 du 07/10/2020
Numéro de gestion : 2004B00970
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 74614 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels721721
ATAutres immobilisations corporelles97 23894 9062 3326 900
BHAutres immobilisations financières8 4808 4808 480
BJTOTAL (I)121 185110 37310 81215 380
BTMarchandises249 633249 633226 100
BXClients et comptes rattachés388 2317 663380 568476 318
CFDisponibilités148 251148 25139 435
CHCharges constatées d’avance11 86311 86312 826
CJTOTAL (II)830 5217 663822 858858 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)951 706118 036833 670874 158
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 00013 000
DDRéserve légale (1)1 3001 300
DGAutres réserves336 725354 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)111 960-17 624
DLTOTAL (I)462 985351 025
DPProvisions pour risques20 00010 000
DRTOTAL (III)20 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 66646 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 669171 823
DYDettes fiscales et sociales5 9195 828
EAAutres dettes12 08537 142
EBProduits constatés d’avance (2)133 134
ECTOTAL (IV)350 686513 133
EETOTAL GENERAL (I à V)833 670874 158
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/008468 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2004B00970
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 74614 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels721721
ATAutres immobilisations corporelles97 23894 9062 3326 900
BHAutres immobilisations financières8 4808 4808 480
BJTOTAL (I)121 185110 37310 81215 380
BTMarchandises249 633249 633226 100
BXClients et comptes rattachés388 2317 663380 568476 318
CFDisponibilités148 251148 25139 435
CHCharges constatées d’avance11 86311 86312 826
CJTOTAL (II)830 5217 663822 858858 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)951 706118 036833 670874 158
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 00013 000
DDRéserve légale (1)1 3001 300
DGAutres réserves336 725354 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)111 960-17 624
DLTOTAL (I)462 985351 025
DPProvisions pour risques20 00010 000
DRTOTAL (III)20 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 66646 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 669171 823
DYDettes fiscales et sociales5 9195 828
EAAutres dettes12 08537 142
EBProduits constatés d’avance (2)133 134
ECTOTAL (IV)350 686513 133
EETOTAL GENERAL (I à V)833 670874 158
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/014619 du 27/09/2018
Numéro de gestion : 2004B00970
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 74614 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels721721
ATAutres immobilisations corporelles97 23894 9062 3326 900
BHAutres immobilisations financières8 4808 4808 480
BJTOTAL (I)121 185110 37310 81215 380
BTMarchandises249 633249 633226 100
BXClients et comptes rattachés388 2317 663380 568476 318
CFDisponibilités148 251148 25139 435
CHCharges constatées d’avance11 86311 86312 826
CJTOTAL (II)830 5217 663822 858858 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)951 706118 036833 670874 158
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 00013 000
DDRéserve légale (1)1 3001 300
DGAutres réserves336 725354 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)111 960-17 624
DLTOTAL (I)462 985351 025
DPProvisions pour risques20 00010 000
DRTOTAL (III)20 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 66646 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 669171 823
DYDettes fiscales et sociales5 9195 828
EAAutres dettes12 08537 142
EBProduits constatés d’avance (2)133 134
ECTOTAL (IV)350 686513 133
EETOTAL GENERAL (I à V)833 670874 158
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006992 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 2004B00970
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 74614 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels721721
ATAutres immobilisations corporelles97 23894 9062 3326 900
BHAutres immobilisations financières8 4808 4808 480
BJTOTAL (I)121 185110 37310 81215 380
BTMarchandises249 633249 633226 100
BXClients et comptes rattachés388 2317 663380 568476 318
CFDisponibilités148 251148 25139 435
CHCharges constatées d’avance11 86311 86312 826
CJTOTAL (II)830 5217 663822 858858 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)951 706118 036833 670874 158
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 00013 000
DDRéserve légale (1)1 3001 300
DGAutres réserves336 725354 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)111 960-17 624
DLTOTAL (I)462 985351 025
DPProvisions pour risques20 00010 000
DRTOTAL (III)20 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 66646 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 669171 823
DYDettes fiscales et sociales5 9195 828
EAAutres dettes12 08537 142
EBProduits constatés d’avance (2)133 134
ECTOTAL (IV)350 686513 133
EETOTAL GENERAL (I à V)833 670874 158

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