ACBA

Entreprise

ACBA
Dernière mise à jour : 31/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48801097600022 / Siren : 488010976 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 9 488010976
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ACBA
Adresse :
1545 Route D'EPAGNY
74330 SILLINGY
Historique de l'établissement :
31/03/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2008 : Succession
Prédécesseur : ACBA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : ACBA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ACBA - Sillingy (siège)ACBA - Annecy (fermé)
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11377
NOJO : 740100003462610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : 740100003444490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12723
NOJO : 740100003125090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11114
NOJO : 740100002724750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8283
NOJO : 740100002319240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5070
NOJO : 740100002044320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6369
NOJO : 740100001782750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9774
NOJO : 740100001563800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3525
NOJO : 740100001342980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7723
NOJO : 740100001232320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11004
NOJO : 740100000931640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9247
NOJO : BXC12191008413Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8493
NOJO : BXC12021005686M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : BXC11060022540E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1545 route d'Épagny
74330 Sillingy
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6313
NOJO : BXC09365003882L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3710
NOJO : BDC08009504004W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
175, avenue de Genève,
74940 Annecy-le-Vieux
12/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2202
NOJO : BXB083120000588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : transfert du siège social et de l'établissement principal (ancienne adresse : 175, avenue de Genève, 74940 Annecy-le-Vieux), le 01/09/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 488 010 976
Dénomination : ACBA
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
Montant du capital : 3000 EUR

Siège social :
Adresse :
1545 route d'Epagny
74333 Sillingy

Etablissement principal :
Adresse :
1545 route d'Epagny
74333 Sillingy
Historique de l'unité légale :
01/09/2008 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
31/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Type : Personne Physique

Nom : CARRAZ Béatrice
Né le 26/07/1961 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Impasse du Ruisseau
Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
Dépôts des actes :
25/08/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°003391 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
31/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°000279 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°003391 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
31/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Type : Siège

Adresse :
1545 Route d'Épagny
74330 Sillingy
France
31/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
1545 Route d'Épagny
74330 Sillingy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : ARCHITECTURE D'INTERIEUR ET ARCHITECTE MAITRISE D'OEUVRE ACHAT VENTE CREATION D'ELEMENTS DE DECORATION AGENCEMENTS MOBILIERS ACTIVITES RELATIVES AU DESIGN PRODUIT
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/05/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/005096
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal Ancienne adresse : 175, avenue de Genève - 74940 Annecy Le Vieux Nouvelle adresse : 1545, route d'Epagny - 74330 Sillingy date d'effet : 01/09/2008
31/05/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
31/05/2016 : ACBA
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : ARCHITECTURE D'INTERIEUR ET ARCHITECTE MAITRISE D'OEUVRE ACHAT VENTE CREATION D'ELEMENTS DE DECORATION AGENCEMENTS MOBILIERS ACTIVITES RELATIVES AU DESIGN PRODUIT

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°005651 déposé le 31/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°006404 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°012473 déposé le 26/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°007508 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°005591 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°011944 déposé le 29/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°000572 déposé le 09/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°009167 déposé le 04/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°002950 déposé le 03/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00083
Dépôt : N°003720 déposé le 18/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/007249 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2006B00083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/007154 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2006B00083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/000870 du 26/01/2021
Numéro de gestion : 2006B00083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/007111 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 2006B00083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/005573 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 2006B00083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/003989 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 2006B00083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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