N° national/d'enregistrement : 3777879
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 10/50.
Classes de produits et services :- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Déposant 1 : Académie Internationale d'Eté de Nice, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 332387638
Adresse :
Cloître du Monastère de Cimiez Place Pape Jean-Paul II
06000 NICE
FR
Mandataire 1 : Académie Internationale d'Eté de Nice
Adresse :
Cloître du Monastère de Cimiez Place Pape Jean-Paul II
06000 NICE
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010
Evènement 2 :Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/11/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-46
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 10/50.
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011