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de Beauvoir-de-Marc

A3

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/11/2001
Enseigne : A3 EASY HOUSE CAFE SERVICES CAFE BIO
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40139509000020 / Siren : 401395090 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 25 401395090
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.9 : Construction d'autres ouvrages de génie civil
42.99 : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la construction d’installations industrielles (à l’exception des bâtiments) telles que : • raffineries • usines chimiques
- les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que : réalisation de tous travaux dans l’eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc. • installations sportives extérieures

Cette sous-classe comprend aussi :
- la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
- la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d’aires de loisirs
- le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l’ajout de routes, d’infrastructures de réseaux, etc.)
- l’aménagement de parcelles de cimetières
- l’aménagement de zones rurales et le remembrement
- la promotion immobilière de : • zones d’activités et marchés d’intérêt national, régional ou local • équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d’autoroutes, de stations de sports d’hivers, ou balnéaires, etc.)
- l’aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
- l’installation de machines et d’équipements industriels (cf. 33.20)
- le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1) Produits associés : 42.99.11, 42.99.12, 42.99.19, 42.99.21, 42.99.22, 42.99.29
Coordonnées de l'établissement :
A3
Adresse :
14 Rue DOCTEUR MICHAUD
38190 VILLARD-BONNOT
Historique de l'établissement :
29/01/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (NAFRev2 : 42.99Z)
12/07/2006 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAFRev1 : 70.1C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 51.3T)
Liens de succession de l'établissement :
25/06/2007 : Préccession
Successeur : EXPRESSO 38
12/07/2006 : Succession
Prédécesseur : A3
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1995
Dénomination : A3
Dénomination usuelles: A3, EASY HOUSE, CAFE SERVICES
Activité principale : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (NAFRev2 : 42.99Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
A3 - Villard-Bonnot (siège)A3 - Sainte-Agnès (fermé)
Publications au Bodacc :
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5290
NOJO : 380100005238890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 380100004864290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2253
NOJO : 380100004475180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3750
NOJO : 380100004250530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3004
NOJO : 380100003877370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3577
NOJO : 380100003534020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5605
NOJO : 380100003334470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4922
NOJO : BXC13133012392W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6494
NOJO : BXC122500129262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3443
NOJO : BXC112080043759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Docteur Michaud
38190 Villard-Bonnot
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4661
NOJO : BXC102520092063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Docteur Michaud
38190 Villard-Bonnot
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2922
NOJO : BXC09293006205Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Docteur Michaud
38190 Villard-Bonnot
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4629
NOJO : BXC082550047810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Docteur Michaud
38190 Villard-Bonnot
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3477
NOJO : BXC08180000254A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 401 395 090
Dénomination : A3
Sigle : A3
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Docteur Michaud
38190 Villard-Bonnot
Historique de l'unité légale :
29/01/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (NAFRev2 : 42.99Z)
12/07/2006 : dénomination usuelle, activité principale, code NIC, caractère employeur
Dénomination usuelles : A3, EASY HOUSE, CAFE SERVICES
Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAFRev1 : 70.1C)
Code NIC : 00020
Caractère employeur : Non
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : A3
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 51.3T)
Représentants légaux :
21/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Type : Personne Physique

Nom : GREGGIA GRAZIANA Olivier Bruno
Né le 03/08/1961 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
6 Rue Docteur Michaud
38190 La Combe-de-Lancey
France
Dépôts des actes :
15/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°003211 déposé le 02/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/10/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°010689 déposé le 24/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
27/12/2007 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°002261 déposé le 07/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Partage
06/08/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°005085 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
06/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°005085 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
06/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°005085 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
30/08/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°004771 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°004772 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
30/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°004772 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
20/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°003113 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/06/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°003113 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006688 déposé le 30/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006688 déposé le 30/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°002261 déposé le 07/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Partage
Etablissements :
21/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Type : Siège

Adresse :
14 Rue Docteur Michaud
38190 Villard-Bonnot
France
21/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 Rue DOCTEUR MICHAUD
38190 La Combe-de-Lancey
France
Nom commercial : A3 EASY HOUSE CAFE SERVICES
Enseigne : A3, EASY HOUSE CAFE SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2001
Activité : Concepteur de bâtiments d'habitation et ou industriels, aménageur, promoteur de biens immobiliers et ou de loisirs, marchand de biens.Achat, importation, la vente en gros ou au détail... Et la distribution de produits alimentaires et de tous appareils automatiques
Origine du fonds : Achat
Cet établissement était exploité en tant qu'établissement complémentaire du 01.11.2001 au 12.07.2006 - récédent exploitan - LOT-GODARD - Philipp
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 20.06.1995 LA TERRE DAUPHINOISE DU 24.05.1995
21/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 07 Octobre 1997 : Vente d'une branche d'activité de distribution automatique à la SARL GAP CAFE Chemin du Gueje Plan de Gap 05000 GAP à compter du 01.09.1997 -DECLARATION MODIFICATIVE du 10 Septembre 1999 : Vente de la branche d'activité de distribution automatique exploitée sur les départements de l'Isère 38 et de la Savoie (73), étant précisé que le vendeur poursuit ses autres activités de distribution automatique à la SARL GAP CAFE à compter du 27.07.1999 -Ancienne dénomination : A3 ALPES APPAREILS AUTOMATIQUE
21/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F06/010615
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Résidence Saint Edouard la Gorge 38190 SAINTE AGNES au lieu de l'établissement complémentaire sis à 14 Rue Docteur Michaud 38190 LANCEY à compter du 12.07.2006
Personnes morales :
21/07/2016 : A3
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A3
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Concepteur de bâtiments d'habitation et ou industriels, aménageur, promoteur de biens immobiliers et ou de loisirs, marchand de biens.Achat, importation, la vente en gros ou au détail... Et la distribution de produits alimentaires et de tous appareils automatiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1995
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/05/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 18000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°010010 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°007783 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°014418 déposé le 22/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°002766 déposé le 19/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°009685 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°005844 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°005717 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°012986 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°007722 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°003482 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006360 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006435 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°004975 déposé le 15/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006325 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°004629 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°004675 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006378 déposé le 03/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°007794 déposé le 18/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°007315 déposé le 05/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00592
Dépôt : N°006545 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013063 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 1995B00592
Code activité : 4299Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010622 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1995B00592
Code activité : 4299Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/007331 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1995B00592
Code activité : 4299Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/014378 du 19/09/2017
Numéro de gestion : 1995B00592
Code activité : 4299Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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