2 A GEOMETRES-EXPERTS

Objet : 2020-045-ACCORD CADRE 2020 GEOMETRES EXPERTS - DOMAINES PRIVE ET PUBLIC DU SYNDICAT
Classification : Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (71350000)

Numéro unique d’identification : 250700267000172020ZdS8zKnL0200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche

Titulaire :
SELARL 2A G�om�tres-Experts (42251391100020)

Objet : GEOMETRES 2019/2-Lot 1 - Prestations de g�om�tre-expert
Classification : Services d'arpentage cadastral (71355200)

Numéro unique d’identification : 210701868000152019iVObsTNhyA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : Privas
Acheteur : Mairie de Privas

Titulaire :
SELARL 2A G�om�tres-Experts (42251391100020)

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)
Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : 2 A GEOMETRES-EXPERTS

Annonce N°75
NOJO : 0702MYG56653000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : 2 A GEOMETRES-EXPERTS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°222
NOJO : 0702MYG42135000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : 2 A GEOMETRES-EXPERTS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°279
NOJO : 0702MYG26646000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : 2 A GEOMETRES-EXPERTS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°231
NOJO : 0702MYG11205000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : 2 A GEOMETRES-EXPERTS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°94
NOJO : 00000702MYG2028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : 2 A GEOMETRES-EXPERTS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MONNIER Alain Francois

Annonce N°457
NOJO : 070200001136290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°152
NOJO : 007020000109513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 40540.00 EUR

Annonce N°250
NOJO : 070200001021920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°687
NOJO : 070200000908310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°449
NOJO : 070200000803980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°666
NOJO : 070200000709260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°59
NOJO : BXB13233001590S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 60000.00 EUR

Annonce N°276
NOJO : 070200000631400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°728
NOJO : BXC12142017891Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
11 allée de la Guinguette Résidence l'Eden
07200 Aubenas

Annonce N°557
NOJO : BXC11146019079E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
11 allée de la Guinguette Résidence l'Eden
07200 Aubenas

Annonce N°102
NOJO : BXC10215000320G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER GEOMETRE-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
11 allée de la Guinguette Résidence l'Eden
07200 Aubenas

Annonce N°332
NOJO : BXC08224006137K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
11 allée de la Guinguette Résidence l'Eden
07200 Aubenas

Annonce N°48
NOJO : BXC08194002792H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 422 513 911
Dénomination : ALAIN MONNIER-EXPERT DPLG
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
11 allée de la Guinguette
Résidence l'Eden,
07200 Aubenas

Dénomination : 2 A GEOMETRES-EXPERTS
Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Type : Personne Physique

Nom : MONNIER Alain Francois
Né le 02/06/1968 à Aubenas (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Chemin DES NUELLES
07200 Aubenas
France

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001906 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001906 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001559 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001559 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001559 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°002612 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°002612 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°000705 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°000705 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°000705 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°002612 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Type : Siège

Adresse :
11 Allée de la Guinguette
Résidence L'Eden
07200 Aubenas
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Allée de la Guinguette
Résidence L'Eden
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/1999
Activité : TROUS TRAVAUX DE LA PROFESSION DE GEOMETRES-EXPERTS
Origine du fonds : Transfert
RANSFERT D'ACTIVITE (ORIGINE HORS RESSORT) DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE Bat F. 131 imp. des Palmiers Zone pist Oasis 30100 ALES à 11 Allée de la Guinguette 07200 AUBENAS à compter du 01/04/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 juin 2003 -No A 705 - L'Avenir Agricole du 26 juin 2003 - Dépôt acte constitutif RCS ALES n°A 397 du 11/05/1999 Annonce légale le Midi Libre du 29/03/1999

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : VOIR STATUTS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/03/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001606 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001365 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001526 déposé le 15/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°002554 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001716 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001519 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001868 déposé le 29/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°002021 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°000760 déposé le 20/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°001032 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2003D00154
Dépôt : N°000738 déposé le 16/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1949 du 15/05/2023
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3028 du 20/05/2022
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3493 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1598 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2596 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2814 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/002814 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/002249 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2249 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 2003D00154
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)