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Cère et Rance en Châtaigneraie

SYNDICAT DU LOTISSEMENT CHARMES

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquisition, gestion et entretien des sols et équipements communs à tous les copropriétaires du lotissement, notamment la parcelle en nature d’espace vert et compris dans son périmètre ; rentre notamment dans son objet la vente de bois et d’herbe issus de la parcelle en nature d’espace vert ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association ; et d’une manière générale, toutes opérations de quelque nature qu’elles soient concourant à ces objets, y compris les travaux, actions d’intérêt commun ou prestations effectués pour le compte d’un ou plusieurs propriétaires.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 06/09/2012 | 22/09/2012 | Création (Déclaration à la préfecture du Cantal)  pdf
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