SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE VECQUEVILLE

Association de loi 1901

SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE VECQUEVILLE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (07/09/1948)

Objet : Mettre en commun leur droit de chasse sur le territoire de la commune améliorer la chasse par la répression du braconnage la divagation des chiens la limitation des jours de chasse, la divagation des chiens, la limitation des jours de chasse,la constitution d'une réserve, la destruction des nuisibles, le repeuplement et la protection des couvées et des nichées.
R.N.A : W523000437
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Déclaration | Publication | Type 07/09/1948 | 30/09/1948 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Dizier)
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Mairie

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