O.G.E.C. SAINT MAURONT

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O.G.E.C. SAINT MAURONT
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (19/05/2016)

Objet : dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l’enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part, d’assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente.
R.N.A : W133002744
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES (activités civiques)
  • ÉDUCATION FORMATION
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Coordonnées

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O.G.E.C. SAINT MAURONT

Adresse :
144-146, rue Felix Pyat
13003 Marseille

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Déclaration | Publication | Type 19/05/2016 | 11/06/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture des Bouches-du-Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : O.G.E.C. SAINT MAURONT
Ancien nom : O.G.E.C. SAINT MAURONT
Nouvel objet : dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l’enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part, d’assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente.
(Ancien objet : assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente.)
Nouvelle adresse : 144-146, rue Felix Pyat - 13003 Marseille
(Ancienne adresse : 41, rue Felix Pyat - 13003 Marseille)
27/04/2009 | 13/06/2009 | Modification (Déclaration à la préfecture des Bouches-du-Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : O.G.E.C. SAINT MAURONT
Ancien nom : O.G.E.C. SAINT MAURONT
Nouvel objet : assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente.
(Ancien objet : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente)
Nouvelle adresse : 41, rue Felix Pyat - 13003 Marseille
(Ancienne adresse : 144-146 rue Felix Pyat - 13003 Marseille)
26/03/1987 | 15/04/1987 | Création (Déclaration à la préfecture des Bouches-du-Rhône)
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