Objet : rassembler les personnes souhaitant pratiquer le skate, le roller et le BMX, sur le territoire de la communauté de communes des Côteaux de Haute Seille.
Déclaration | Publication | Type
26/09/2022 | 11/10/2022 | Dissolution(Jura)pdf02/12/2008 | 13/12/2008 | Création(Déclaration à la préfecture du Jura)pdf