LOTISSEMENT D'AVENTON

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LOTISSEMENT D'AVENTON
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (30/08/2011)

Objet : acquisition, gestion et entretien des équipements communs jusqu’à leur classement éventuel dans le domaine communal ; contrôle de l’application du cahier des charges et exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle et aux équipements communs ; répartition des dépenses entre les membres de l’association et leur recouvrement.
   
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17230 Saint-Ouen-d’Aunis

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