LES NOUVEAUX PRODUCTEURS

Association de loi 1901

LES NOUVEAUX PRODUCTEURS
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (26/08/2017)

Objet : gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la marque LES NOUVEAUX PRODUCTEURS déposée le 28 juillet 2015 sous le numéro 14421151 pour désigner les produits et services de classe 31, ci-après désignée la MARQUE et notamment de déterminer les conditions dans lesquelles la Marque peut être utilisée et/ou exploitée par les membres de l'association. La demande d'enregistrement, le dépôt ou l'acquisition de touts signe, marque ou droit de propriété intellectuelle, en ce compris des noms du domaine, raison sociale ou tout oeuvre graphique, ayant pour effet ou pour objet de permettre ou d'assurer la pérennité et l'efficacité de l'exploitation de la Marque. La concession de toute licence d'exploitation de la Marque et de tout droit de propriété intellectuelle dont elle est détentrice. Toute activité accessoire à la gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la Marque
R.N.A : W943004771
Activités :
  • REPRÉSENTATION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES (groupements professionnels)
  • DÉVELOPPEMENT LOCAL, PROMOTION DE SOLIDARITÉS ÉCONOMIQUES (groupement d'employeurs)
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