Objet : l'appropriation des biens et équipements communs, souscription des contrats d'abonnement, création d'équipements, cession des parties communes, respect du cahier des charges, gestion et police des biens communs, assurances, répartition des dépenses, recouvrement, subvention et emprunts
Activités :
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Nouveau nom : LES JARDINS DU CLOITRE Ancien nom : LES JARDINS DU CLOÎTRE Nouvelle adresse : 4 impasse du 24 juillet 1944 - 77940 LA BROSSE MONTCEAUX (Ancienne adresse : 23A rue de Villemeneux Le Patio de l'Orme - 77170 Brie-Comte-Robert)
N.C | 28/12/2019 | Création(Préfecture Préfecture de Seine-et-Marne)pdf