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LES JARDINS DES BARTAVELLES

Associations syndicales de propriétaires
Objet : acquisition, gestion et entretien des équipements communs du dit programme ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges , répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; surveillance du lotissement.
   
Coordonnées

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LES JARDINS DES BARTAVELLES

Adresse :
143 rue Simone Veil
84100 Orange

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Déclaration | Publication | Type 05/04/2024 | 23/04/2024 | Modification (Apt)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : LES JARDINS DES BARTAVELLES
Ancien nom : LES JARDINS DES BARTAVELLES
Nouvelle adresse : 143 rue Simone Veil - 84100 Orange
(Ancienne adresse : 179, rue du Terrier - 84100 Orange)
15/12/2018 | 15/12/2018 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Apt)  pdf
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