LE CLOS DU RUISSEAU
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (02/01/2017)
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de lapplication du cahier des charges ; surveillance.
Vous pouvez améliorer la visibilité et le référencement de votre association sur internet en cliquant ici Si les informations présentes sur cette fiche ne sont plus à jour ou incomplètes, vous pouvez demander leur correction en cliquant ici