LE CLOS DU BOCLE

Associations syndicales de propriétaires

LE CLOS DU BOCLE
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (22/06/2021)

Objet : acquisition, gestion des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelles à une personne morale de droit public ; amélioration; entretien et gestion de la voirie reprise en grise au plan parcellaire, de la ministation reprise en rose sur le plan parcellaire, ainsi que tout ouvrage ou équipement commun à l'ensemble des propriétaires membres de l'association ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés ; entretien, conservation et surveillance générale des ouvrages communs (voirie, assainissement, éclairage (s'il existe), grille (si elle existe)...) ; charge des prestation d’entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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LE CLOS DU BOCLE

Adresse :
6 G rue de Lille
59223 Roncq

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Déclaration | Publication | Type N.C             | 22/06/2021 | Création (Préfecture Nord)  pdf
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