Objet : mise en œuvre matérielle & spirituelle de la charte contenue dans les statuts anciens de la confrérie de Notre Dame de l’Annonciation de la Chapelle de Thiélouze : cérémonies, préservation de l’état patrimonial du bâti & immobilier de la chapelle dans le cadre des lois & règlements en vigueur & en particulier sans se substituer aux droits et devoirs de la commune d’Uzemain, propriétaire de ce lieu de culte catholique.
R.N.A : W881004414