LA CLOSERIE DES CHEVREUILS

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LA CLOSERIE DES CHEVREUILS
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (20/11/2023)

Objet : acquisition des terrains et équipements communs établis pour l’usage de l’opération selon les conditions précisées par l’article 21 ci-dessous ; gestion et entretien de ces terrains et équipements ; cession éventuelle à une personne morale de droit public.
   
Coordonnées

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LA CLOSERIE DES CHEVREUILS

Adresse :
Mairie
17200 Royan

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Déclaration | Publication | Type 20/11/2023 | 12/12/2023 | Modification (Rochefort)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : LA CLOSERIE DES CHEVREUILS
Ancien nom : LA CLOSERIE DES CHEVREUILS
Nouvelle adresse : Mairie - 17200 Royan
(Ancienne adresse : hôtel de ville, 80, avenue de Pontaillac - 17200 Royan)
30/12/2008 | 24/01/2009 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Rochefort)  pdf
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