FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER MÉTROPOLE SAVOIE

Fonds de dotation

FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER MÉTROPOLE SAVOIE
Dernière mise à jour : moins d'1 an (03/08/2020)

Objet : recevoir et gérer, en les capitalisant, des biens et droits de toute nature qui sont apportés à titre gratuit et irrévocable ; soutenir le centre hospitalier Métropole Savoie, le centre hospitalier d'Albertville-Moutiers, le centre hospitalier de Saint-Pierre-d'Albigny, le centre hospitalier de Belley, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Champagne-en-Valromey et l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Lhuis et les membres de leur personnel dans l'exercice de leurs missions de service public et la réalisation d'action d'intérêt général ; le fonds de dotation pourra ainsi participer directement ou indirectement à la réalisation de projets d'intérêt général portés par ces établissements.
Activités :
  • SANTÉ (centres médicaux)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

Afin de conserver une cohérence dans le classement des associations, il n'est pas possible de choisir une activité en dehors de cette liste.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez modifier les activités affichées sur votre page, vous devez choisir une ou plusieurs activités dans la liste puis nous communiquer votre choix (avec les id) en cliquant ici.
   

Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 03/08/2020 | 08/08/2020 | Modification (Préfecture Préfecture de la Savoie)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER MÉTROPOLE SAVOIE
Ancien nom : FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE
Nouvel objet : recevoir et gérer, en les capitalisant, des biens et droits de toute nature qui sont apportés à titre gratuit et irrévocable ; soutenir le centre hospitalier Métropole Savoie, le centre hospitalier d'Albertville-Moutiers, le centre hospitalier de Saint-Pierre-d'Albigny, le centre hospitalier de Belley, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Champagne-en-Valromey et l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Lhuis et les membres de leur personnel dans l'exercice de leurs missions de service public et la réalisation d'action d'intérêt général ; le fonds de dotation pourra ainsi participer directement ou indirectement à la réalisation de projets d'intérêt général portés par ces établissements.
(Ancien objet : )
Nouvelle adresse : 400 faubourg Maché Le Tétras 31125 - 73011 Chambéry Cedex
(Ancienne adresse : 400, faubourg Maché, BP 31125 - 73011 Chambéry)
27/02/2016 | 27/02/2016 | Création (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
    Signaler une modification

Actualités

Aucune actualité n'a été publiée
Vous pouvez publier vos actualités en cliquant ici