nom, objet, adresse
Nouveau nom : ENVIRONNEMENT JUSTE
Ancien nom : ENVIRONNEMENT JUSTE
Nouvel objet : agir sur tout le territoire français et tout particulièrement sur les départements et communes du Lot, Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Dordogne, Aveyron et Tarn pour la promotion et soutien des principe du développement durable, entérinées dans le droit français, promotion et soutien des principes de la convention européenne du paysage, entérinées dans le droit français, protection de l'environnement, du patrimoine et des paysages contre toutes atteintes et nuisances, promotion de la maîtrise d'énergie et de la diminution de la consommation énergétique, protection des populations contre les nuisances et dangers visuels, sonores, invisibles et inodores, promotion et soutien des principes de la Convention Européenne du Paysage et de la Charte de l'Environnement, entérinées dans le droit Français, en insistant sur l'application systématique des droits inscrits dans la convention d'Aarhus
(Ancien objet : agir sur tout le territoire français et tout particulièrement sur les départements et communes du Lot, Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Dordogne, Aveyron et Tarn pour : la promotion et soutien des principe du développement durable, entérinées dans le droit français, la promotion et soutien des principes de la convention européenne du paysage, entérinées dans le droit français, la protection de lenvironnement, du patrimoine et des paysages contre toutes atteintes et nuisances, la promotion de la maîtrise dénergie et de la diminution de la consommation énergétique, la protection des populations contre les nuisances et dangers visuels, sonores, invisibles et inodores.)
Nouvelle adresse : 1 place des consuls
mairie - 46800 Belmontet
(Ancienne adresse : mairie - 46800 Belmontet)