Portail de la ville
de Chomérac

ECOLE 89 (dissoute)

Associations loi du 1er juillet 1901
Objet : gérer en commun les moyens relatifs au fonctionnement du regroupement scolaire des trois communes fondatrices (Saint-Vincent-de-Barrès, Saint-Lager-de-Bressac, Saint-Baugile) uniquement dans ses aspects éducatifs directement liés à l'enseignement (classe découverte, arbre de Noël, etc.)
   
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/12/2023 | 30/01/2024 | Dissolution (Ardèche)  pdf30/01/1989 | 09/03/1989 | Création (Ardèche)  pdf