Portail de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée
CONFERENCE MEDICALE D'ETABLISSEMENT DU CHATEAU DES ORCHIDEES.
(dissoute)
Association de loi 1901
Objet : La mise en oeuvre de la conference d'etablissement de la clinique psychiatrique du chateau des orchidees telle que definie a l'article l715-12 du code de la sante publique. la conference est avant tout un lieu d'echange entre les medecins
Déclaration | Publication | Type
20/12/2002 | 08/02/2003 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Sarcelles)pdfN.C | 31/05/1997 | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Sarcelles)