COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CREATION ET L'ENTRETIEN DES CHEMINS RURAUX COMMUNAUX ET RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION MONTLUCONNAISE
(dissoute)
Association de loi 1901
Objet : Assister,en toutes occasions, l'agent ainsi que sa famille..., creer ou participer a toutes institutions sociales permettant d'ameliorer le sort des agents et de leurs familles
Déclaration | Publication | Type
14/03/2003 | 26/04/2003 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon)pdfN.C | N.C | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon)
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