nom, objet, adresse
Nouveau nom : COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKETBALL DE L'ORNE
Ancien nom : COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKETBALL DE L'ORNE
Nouvel objet : organiser et développer le basket-ball au niveau départemental conformément aux directives de la Fédération Française de basket-ball, et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci ; organiser des compétitions de basket-ball de toutes natures au niveau départemental ; diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket-ball ; organiser des cours, conférences, stages et examens ; d’une manière générale, sous la tutelle de la Fédération Française de Basket-ball, mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau départemental ; le comité jouit de l’autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; les statuts et règlements du comité ne peuvent être en contradiction avec des normes légales ou réglementaires, notamment avec les statuts et règlements de la Fédération Française de Basket-ball.
(Ancien objet : organiser et développer le basket-ball au niveau départemental conformément aux directives de la Fédération Française de basket-ball, et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci ; organiser des compétitions de basket-ball de toutes natures au niveau départemental ; diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket-ball ; organiser des cours, conférences, stages et examens ; d'une manière générale, sous la tutelle de la Fédération Française de Basket-ball, mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau départemental ; le comité jouit de l'autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; les statuts et règlements du comité ne peuvent être en contradiction avec des normes légales ou réglementaires, notamment avec les statuts et règlements de la Fédération Française de Basket-ball)
Nouvelle adresse : Maison départementale des Sports, 61 bis, avenue de Basingstoke, - 61000 Alençon
(Ancienne adresse : Maison départementale des Sports
61 bis av de Basingstoke
- 61000 Alençon)