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de Chourgnac

CERCLE DES CONSEILS DU ROYAUME D'ARAUCANIE-PATAGONIE

Association de loi 1901
Objet : de doter de la personnalité morale en droit français les conseils du royaume d’Araucanie-Patagonie tels qu’ils sont institués par les titres V et VI de la constitution orélienne du 17 novembre 1860. L’association de ce fait pourra ester en justice pour la défense de l’honorabilité des Amérindiens contre toutes menées racistes, mais aussi défendre le chef de la maison royale ou, enfin suivant qu’il lui semblera opportun, se défendre comme entités, conseil du royaume et/ou conseil d’état, ou défendre éventuellement un de leur membre attaqué isolément en raison de sa fonction.
R.N.A : W243004972
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Adresse :
Mairie,
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Déclaration | Publication | Type 15/04/2016 | 07/05/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Dordogne)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : CERCLE DES CONSEILS DU ROYAUME D'ARAUCANIE-PATAGONIE
Ancien nom : CERCLE DES CONSEILS DU ROYAUME D'ARAUCANIE-PATAGONIE
Nouvel objet : de doter de la personnalité morale en droit français les conseils du royaume d’Araucanie-Patagonie tels qu’ils sont institués par les titres V et VI de la constitution orélienne du 17 novembre 1860. L’association de ce fait pourra ester en justice pour la défense de l’honorabilité des Amérindiens contre toutes menées racistes, mais aussi défendre le chef de la maison royale ou, enfin suivant qu’il lui semblera opportun, se défendre comme entités, conseil du royaume et/ou conseil d’état, ou défendre éventuellement un de leur membre attaqué isolément en raison de sa fonction.
(Ancien objet : de doter de la personnalité morale en droit français les conseils du royaume d'Araucanie-Patagonie tels qu'ils sont institués par les titres V et VI de la constitution orélienne du 17 novembre 1860. L'association de ce fait pourra ester en justice pour la défense de l'honorabilité des Amérindiens contre toutes menées racistes, mais aussi défendre le chef de la maison royale ou, enfin suivant qu'il lui semblera opportun, se défendre comme entités, conseil du royaume et/ou conseil d'état, ou défendre éventuellement un de leur membre attaqué isolément en raison de sa fonction)
Nouvelle adresse : Mairie, - 24640 Chourgnac
(Ancienne adresse : Mairie - 24640 Chourgnac)
03/01/1994 | N.C             | Création (Déclaration à la préfecture de la Dordogne)
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