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de Montluel

ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT CASTEL-PIERANNE

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d’eau, de chauffage, d’éclairage et de distribution d’énergie électrique, toutes installations d’intérêt commun et tous terrains propriété de l’association ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 14/04/2010 | 02/05/2010 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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