nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES TREILLES DE LA MOUTTE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES TREILLES DE LA MOUTTE
Nouvel objet : mise en valeur du lotissement par la gestion et l’entretien des voies intérieures, passages pour piétons, places de parking, espaces verts et toute autre installation, ouvrages réseau et espaces communs, et notamment : fixation des règles et servitudes foncières imposées aux propriétaires du lotissement ; protection de la tranquilité, de l’harmonie et de la sécurité dans le lotissement ; lutte contre tous les troubles, gênes et désagréments entre voisins et, s’il en survient, leur règlement ; détermination des droits et obligations des propriétaires de l’association ; définition des règles de bon rapport avec les tiers qui se rendent dans le lotissement : visiteurs, fournisseurs, employés, travailleurs, promeneurs, etc.
(Ancien objet : mise en valeur du lotissement par la gestion et l’entretien des voies intérieures, passages pour piétons, places de parking, espaces verts et toute autre installation, ouvrages réseau et espaces communs, et notamment : fixation des règles et servitudes foncières imposées aux propriétaires du lotissement ; protection de la tranquilité, de l’harmonie et de la sécurité dans le lotissement ; lutte contre tous les troubles, gênes et désagréments entre voisins et, s’il en survient, leur règlement ; détermination des droits et obligations des propriétaires de l’association ; définition des règles de bon rapport avec les tiers qui se rendent dans le lotissement : visiteurs, fournisseurs, employés, travailleurs, promeneurs, etc.)
Nouvelle adresse : lieudit La Moutte - 83990 Saint-Tropez
(Ancienne adresse : lieudit La Moutte - 83990 Saint-Tropez)