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d'Ollainville

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA RUE PIERREUSE

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : garde, gestion, entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers communs à tous les propriétaires et création de tous nouveaux aménagements d’intérêt collectif par exécution de tous travaux ; le cas échéant, cession, à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement ou acquéreur, du patrimoine de l’ASL ou de partie de ce patrimoine ; contrôle et application du cahier des charges de la copropriété au bâti existant ; police des biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; fixation et répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’ASL ainsi que recouvrement et paiement de ces dépenses ; d’une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 22/12/2014 | 17/01/2015 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Palaiseau)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA RUE PIERREUSE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA RUE PIERREUSE
Nouvel objet : garde, gestion, entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers communs à tous les propriétaires et création de tous nouveaux aménagements d’intérêt collectif par exécution de tous travaux ; le cas échéant, cession, à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement ou acquéreur, du patrimoine de l’ASL ou de partie de ce patrimoine ; contrôle et application du cahier des charges de la copropriété au bâti existant ; police des biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; fixation et répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’ASL ainsi que recouvrement et paiement de ces dépenses ; d’une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis.
(Ancien objet : garde, gestion, entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers communs à tous les propriétaires et création de tous nouveaux aménagements d’intérêt collectif par exécution de tous travaux ; le cas échéant, cession, à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement ou acquéreur, du patrimoine de l’ASL ou de partie de ce patrimoine ; contrôle et application du cahier des charges de la copropriété au bâti existant ; police des biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; fixation et répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’ASL ainsi que recouvrement et paiement de ces dépenses ; d’une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis.)
Nouvelle adresse : 22, rue du Val-d’Orge, - 91340 Ollainville
(Ancienne adresse : 24, rue du Val-d’Orge, Ollainville - 91290 Arpajon)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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