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de Sanary-sur-Mer

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT TITOM PARC

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement l'entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre ; la création de tous éléments d'équipement nouveaux leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; le contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement l'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; la gestion et la police des biens communs ; la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ;- le contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT TITOM PA…

Adresse :
63A, impasse du Clos Saint Michel
83110 Sanary sur Mer

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