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de Tramoyes

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR

Associations syndicales de propriétaires
Objet : acquisition, entretien et gestion de la voirie, des espaces communs, des canalisations, réseaux, installations et ouvrages ou toutes choses constituant les éléments d’équipement à usage collectif et d’intérêt commun du lotissement ; cession éventuelle des terrains et équipements à une personne morale de droit public ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement avec le respect du règlement ; charge des prestations d’entretien et gestion pour le compte des propriétaires.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR

Adresse :
134, rue des Rapettes, lotissement La Tour,
01390 Tramoyes

Email non communiqué
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Liste de toutes les associations référencées à Tramoyes
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type N.C             | 07/12/2019 | Modification (Préfecture Ain)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR
Nouvelle adresse : 134, rue des Rapettes, lotissement La Tour, - 01390 Tramoyes
(Ancienne adresse : 4, rue des Moineaux, - 69680 Chassieu)
27/05/2015 | 12/09/2015 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR
Nouvelle adresse : 4, rue des Moineaux, - 69680 Chassieu
(Ancienne adresse : route Porte-de-Tarentaise - 73790 Tours-en-Savoie)
17/11/2011 | 03/12/2011 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Albertville)  pdf
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