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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT FAURE

Associations syndicales de propriétaires
Objet : l'acquisition, la gestion et l'amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergique électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'Association, l'Association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune, l'entretien, la conservation et la surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, haies, clôtures, la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées

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ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT FAURE

Adresse :
2 allée de Beaunant
69350 Brignais

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/09/2023 | 10/10/2023 | Modification (Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT FAURE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT FAURE
Nouvel objet : l'acquisition, la gestion et l'amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergique électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'Association, l'Association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune, l'entretien, la conservation et la surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, haies, clôtures, la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
(Ancien objet : l'acquisition, la gestion et l'amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergique électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'Association, l'Association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune, l'entretien, la conservation et la surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, haies, clôtures, la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés)
Nouvelle adresse : 2 allée de Beaunant - 69350 Brignais
(Ancienne adresse : 2 allée de Beaunant - 69350 Brignais)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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