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de Beauchamp

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT 71 CHAUSSÉE JULES CÉSAR

Associations syndicales de propriétaires
Objet : entretien de la voie et des réseaux créés dans le lotissement ainsi que tous autres travaux des espaces communs jusqu'à leur classement dans le domaine public communal ; elle durera jusqu'à ce classement ; le siège de l'association sera le domicile de son directeur ; les organes administratifs suivants assureront son fonctionnement; assemblée générale, syndicat, le directeur.
   
Coordonnées

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ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT 71 CHAUS…

Adresse :
4 allée des Sorbiers
95250 Beauchamp

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Déclaration | Publication | Type N.C             | 16/11/2021 | Modification (Sous-préfecture Argenteuil)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT 71 CHAUSSÉE JULES CÉSAR
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT 71 CHAUSSÉE JULES CÉSAR
Nouvel objet : entretien de la voie et des réseaux créés dans le lotissement ainsi que tous autres travaux des espaces communs jusqu'à leur classement dans le domaine public communal ; elle durera jusqu'à ce classement ; le siège de l'association sera le domicile de son directeur ; les organes administratifs suivants assureront son fonctionnement; assemblée générale, syndicat, le directeur.
(Ancien objet : entretien de la voie et des réseaux créés dans le lotissement ainsi que tous autres travaux des espaces communs jusqu'à leur classement dans le domaine public communal ; elle durera jusqu'à ce classement ; le siège de l'association sera le domicile de son directeur ; les organes administratifs suivants assureront son fonctionnement; assemblée générale, syndicat, le directeur.)
Nouvelle adresse : 4 allée des Sorbiers - 95250 Beauchamp
(Ancienne adresse : allée des Sorbiers - 95250 Beauchamp)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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