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de Bénouville

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE DES ECORDIÈRES - LOTS 1 À 6

Associations syndicales de propriétaires
Objet : l'association syndicale, comme l'indique l'Art; 431.24 du Code de l'Urbanisme, a notamment pour objet l’acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges s'il existe, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale de la résidence
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE L…

Adresse :
15 rue des Ecordières
14970 Benouville

Email non communiqué
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Déclaration | Publication | Type N.C             | 14/12/2021 | Création (Préfecture Calvados)  pdf
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