ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'ASSAINISSEMENT DU MAS BAGARD

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'ASSAINISSEMENT DU MAS BAGARD
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (16/09/2017)

Objet : la propriété et l'entretien du dispositif d'assainissement non collectif de l'ensemble immobilier du Mas Bagard ( contrôle de l'application du règlement intérieur et des statuts, gestion et police du dispositif, répartition des dépenses de gestion et d'entretien, toutes opérations financières et immobilières concourant au fonctionnement du dispositif).
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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ASS. SYNDICALE LIBRE D'ASSAINISSEMENT DU MAS…

Adresse :
333 , chemin du Mas Bagard
30700 Baron

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Déclaration | Publication | Type 16/09/2017 | 16/09/2017 | Création (Déclaration à la sous-préfecture du Vigan)  pdf
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