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de Port

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "CLOS DES ORANGERS"

Associations syndicales de propriétaires
Objet : établissement, gestion et entretien de tous travaux destinés à permettre ou faciliter l'usage collectif des parties du groupe d'habitations placées sous le régime de l'indivision forcée ; répartition des dépenses entre les membres de l'association syndicale ; recouvrement et paiement de ces dépenses ; et d'une façon générale, administration, gestion et police des voies et ouvrages servant à la desserte de l'ensemble des immeubles compris dans le groupe d'habitations, ainsi que l'application des dispositions du cahier des charges qui règlementent l'usage des parcelles dans l'intérêt commun.
   

Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE "CLOS DES ORANGERS"

Adresse :
22 clos des Orangers
Scaglione Grosseto-Prugna

20166 Porticcio

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 10/03/2025 | 25/03/2025 | Modification (Corse-du-Sud)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "CLOS DES ORANGERS"
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU CLOS DES ORANGERS
Nouvelle adresse : 22 clos des Orangers Scaglione Grosseto-Prugna - 20166 Porticcio
(Ancienne adresse : 22, clos des Orangers, Grossetto-Prugna, Lieu-dit Scaglione - 20166 PORTICCIO)
14/04/2018 | 14/04/2018 | Création (Déclaration à la préfecture de la Corse-du-Sud)  pdf
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