ASSOCIATION SYNDICALE LE CARCALET

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LE CARCALET
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (02/11/2011)

Objet : veiller à l’application du présent cahier des charges et statuer sur les éventuelles notifications de celui-ci  ; gérer, entretenir les espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; fixer le montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d’entretien de ces ouvrages communs et assurer leur recouvrement ; procéder aux opérations de cession aux collectivités publiques, de tous espaces, voies, ouvrages et édifices.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
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ASSOCIATION SYNDICALE LE CARCALET

Adresse :
489, chemin Le Carcalet
07150 Vallon-Pont-d’Arc

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 02/11/2011 | 19/11/2011 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ardèche)  pdf
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