ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DES BRUYERES - SECTEUR III

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DES BRUYERES - SECTEUR III
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (20/04/2019)

Objet : gestion, entretien, amélioration des voiries, espaces libres, installations ouvragées et équipements communs, contrôle de l'application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL, surveillance générale du lotissement, obligation de céder à titre gratuit tout ou partie desdits équipements sus-visés à la commune de Rive de Gier.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DE…

Adresse :
25, rue du Crêt de la Perdrix
42800 Rive de Gier

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 20/04/2019 | 20/04/2019 | Création (Déclaration à la préfecture de la Loire)  pdf
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