nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE TARTAIX
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE TARTAIX
Nouvel objet : gestion et l'entretien du lotissement, et plus particulièrement : des voies créées, installation, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale, et plus généralement de tous ouvrages ou travaux entraînant une amélioration de la mission principale et s'y rapportant directement ou indirectement, à titre ponctuel et marginal, l'association pourra accomplir certaines activités accessoires contribuant à l'accomplissement de son objet principal ou qui en sorte le complément naturel
(Ancien objet : gestion et l'entretien du lotissement, et plus particulièrement : des voies créées, installation, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale, et plus généralement de tous ouvrages ou travaux entraînant une amélioration de la mission principale et s'y rapportant directement ou indirectement, à titre ponctuel et marginal, l'association pourra accomplir certaines activités accessoires contribuant à l'accomplissement de son objet principal ou qui en sorte le complément naturel)
Nouvelle adresse : 565 chemin de Tartaix - 38330 Montbonnot St Martin
(Ancienne adresse : 565 chemin de Tartaix - 38330 Montbonnot St Martin)