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de Saint-Cyprien

ASSOCIATION SYNDICALE DES VILLAS DES EMBRUNS DITE ASVE

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droitpublic (art. R. 315-8 du décret no 77-860 du 26 juillet 1977) ; elle aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés et qui n’auraient pas été remis à la commune ou à des services publics ou concessionnaires.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 21/05/2012 | 02/06/2012 | Modification (Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DES VILLAS DES EMBRUNS DITE ASVE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DES EMBRUNS
Nouvelle adresse : 10, avenue des Champs-de-Neptune - 66750 Saint-Cyprien
(Ancienne adresse : 10, avenue des Champs-de-Neptune, - 66750 Saint-Cyprien)
22/09/2011 | 08/10/2011 | Modification (Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DES EMBRUNS
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DES EMBRUNS
Nouvelle adresse : 10, avenue des Champs-de-Neptune, - 66750 Saint-Cyprien
(Ancienne adresse : villa no 15, 10, avenue des Champs-de-Neptune - 66750 Saint-Cyprien)
29/04/2009 | 16/05/2009 | Création (Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales)  pdf
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DES VILLAS DES EMBRUNS DITE A…

Adresse :
10, avenue des Champs-de-Neptune
66750 Saint-Cyprien

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